L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum du marché sur sa durée totale est fixé à 4 000 000 euro(s) H.T. FOURNITURE, CONDITIONNEMENT ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES REPARTIS PAR SERVICES POUR LA PRESTATION DU PETIT DEJEUNER DE L'AP-HM
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2025-0440 FOURNITURE, CONDITIONNEMENT ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES REPARTIS PAR SERVICES POUR LA PRESTATION DU PETIT DEJEUNER DE L'AP-HM
Numéro de référence: 2025-0440
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le montant maximum du marché sur sa durée totale est fixé à 4 000 000 euro(s) H.T.
FOURNITURE, CONDITIONNEMENT ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES REPARTIS PAR SERVICES POUR LA PRESTATION DU PETIT DEJEUNER DE L'AP-HM
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le montant maximum du marché sur sa durée totale est fixé à 4 000 000 euro(s) H.T.
FOURNITURE, CONDITIONNEMENT ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES REPARTIS PAR SERVICES POUR LA PRESTATION DU PETIT DEJEUNER DE L'AP-HM
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Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 89596846-D931-4FE1-F8C791D2FBEBE566
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 89596883-EDDA-F39E-2866DE5315F2DBB2
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-406670 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix-Coût
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 251571
Date de conclusion du contrat: 2025-09-03 📅
Titre: 2025-0440 Fourniture, Conditionnement Et Livraison De Pains Et Viennoiseries Repartis Par Services Pour La Prestation Du Petit Dejeuner De L'Ap-Hm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1200158.56 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison Cesar Clot Bey
Numéro d'enregistrement national: 1668362-1-0-1
Adresse postale: 33 Av Clot Bey
Code postal: 13008
Commune postale: Marseille 8
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lefournildeclotbey@gmail.com📧
Téléphone: 0431959141📞
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au...”
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, tous lots confondus, est de 4 000 000 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 25/09/2025.
Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0E20CF74-A801-52FA-FB9925DD11B2A5B3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0E20CF86-A077-9222-3F8622611232334D
Source: OJS 2025/S 202-690935 (2025-10-20)