2025-000071 - ACCORD-CADRE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Semeccel
2025-000071 - ACCORD-CADRE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Qui ?- • Semeccel
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Projets de plans (systémes et intégration)
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-000071 - ACCORD-CADRE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Numéro de référence:
Brève description: 2025-000071 - ACCORD-CADRE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ATMO - "Assistance technique maitrise ouvrage"
Description du marché: ATMO - "Assistance technique maitrise ouvrage"
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: SEMECCEL
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Code postal: 31500
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etudes de sols
Description du marché: ETUDES DE SOLS
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Releves et mise en plan
Description du marché: RELEVES ET MISE EN PLAN
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Recherche de reseaux
Description du marché: RECHERCHE DE RESEAUX
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semeccel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie DAHROUR
Courrier électronique: s.dahrour@semeccel.com 📧
Téléphone: +33 562715626 📞
URL: https://www.semeccel.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cite-espace.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://cite-espace.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://cite-espace.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-169184 (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-000071 - ACCORD-CADRE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Numéro de référence:
PPP1KC-73/5046/2025-000071
Brève description: 2025-000071 - ACCORD-CADRE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2025-000071_1
Titre: ATMO - "Assistance technique maitrise ouvrage"
Description du marché: ATMO - "Assistance technique maitrise ouvrage"
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: SEMECCEL
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Code postal: 31500
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-000071_2
Titre: Etudes de sols
Description du marché: ETUDES DE SOLS
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-000071_3
Titre: Releves et mise en plan
Description du marché: RELEVES ET MISE EN PLAN
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025-000071_4
Titre: Recherche de reseaux
Description du marché: RECHERCHE DE RESEAUX
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- le bilan comptable,
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.
- Dossier de présentation générale du candidat.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semeccel
Numéro d'enregistrement national:
40826624500021
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie DAHROUR
Courrier électronique: s.dahrour@semeccel.com 📧
Téléphone: +33 562715626 📞
URL: https://www.semeccel.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cite-espace.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: http://cite-espace.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://cite-espace.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-169184 (2025-03-14)
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