L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Détails de l'objet du marché : Hygiénisation si nécessaire, la reprise dans le hangar de stockage, le transport bord parcelle, l'épandage et l'enfouissement des boues produites par la station d'épuration de Mende
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Valorisation agricole des boues de la station d'epuration de mende
Reference number: 202417CCCL
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Détails de l'objet du marché :...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Détails de l'objet du marché : Hygiénisation si nécessaire, la reprise dans le hangar de stockage, le transport bord parcelle, l'épandage et l'enfouissement des boues produites par la station d'épuration de Mende
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de traitement des boues📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Détails de l'objet du marché :...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Détails de l'objet du marché : Hygiénisation si nécessaire, la reprise dans le hangar de stockage, le transport bord parcelle, l'épandage et l'enfouissement des boues produites par la station d'épuration de Mende
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Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Marchés Publics
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le Règlement de Consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 255E3E81-92EB-4611-7838F9F62AF53593
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-798793 (2024-12-26)
Avis d'attribution de marché (2025-03-13) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202417cccl
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Titre: Valorisation Agricole Des Boues De La Station D'Epuration De Mende
Nom et adresse du contractant
Nom: Envalbio
Numéro d'enregistrement national: 1578827-1-0-1
Adresse postale: 5 Rue Des Careyrolles
Code postal: 30250
Commune postale: Aujargues
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.triaire@envalbio.fr📧
Téléphone: 0411831287📞