TRAVAUX DE DESAMIANTAGE SUR LE PATRIMONE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX DE PROVENCE

Hôpitaux de Provence

La présente consultation concerne les prestations relatives à des travaux de traitement de l'amiante au sein du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant à l'AP-HM et aux membres du GHT. La liste des établissements concernés par la présente consultation est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières et ses annexes. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande en fonction de la survenance des besoins. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs précisés dans la rubrique "valeur estimée HT" sont indicatifs et non contractuels et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Ils correspondent aux estimations sur la durée totale du contrat (48 mois)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-03 Avis de marché
2024-09-23 Avis de marché
2025-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de desamiantage sur le patrimone du groupement hospitalier de territoire hopitaux de provence
Numéro de référence: 2024-0490
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations relatives à des travaux de traitement de l'amiante au sein du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant à l'AP-HM et aux membres du GHT. La liste des établissements concernés par la présente consultation est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières et ses annexes. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande en fonction de la survenance des besoins. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs précisés dans la rubrique "valeur estimée HT" sont indicatifs et non contractuels et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Ils correspondent aux estimations sur la durée totale du contrat (48 mois)
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Timone
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: TIMONE
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Marseille et Bouches-du-Rhône
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'échéance du marché objet de la présente consultation
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Nord des bouches-du-rhone
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Zone Nord des Bouches-du-Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Sud des bouches-du-rhone
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Zone Sud des Bouches-du-Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-04 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille - Aphm
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-04 13:00:00 📅
Lieu: Marseille - Aphm
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Déclaration sur l'honneur concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie ; La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; Le document « fiche fournisseur » dument complété
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Les certificats de qualifications indiqués ci-dessous ou la preuve d'une compétence équivalente (références, attestations de bonne exécution) pour l'ensemble des lots : - Qualibat 1552 ou Afnor Amiante ou Global Certification Amiante
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituerune garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518835 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518835 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les sous-critères de jugement des offres sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Cet accord-cadre comprend un montant maximum par lot comme suit : - Lot 1 : Timone : 700 000 euro(s) Ht maximum par an - Lot 2 : Nord des Bouches-du-Rhône : 500 000 euro(s) Ht maximum par an - Lot 3 : Sud des Bouches-du-Rhône : 500 000 euro(s) Ht maximum par an
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 780330
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-530546 (2024-09-03)
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 360 000 EUR 💰
Description
800 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-11 13:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 59526
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 530546-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 381B255C-E62F-1CD9-86C1147F84F3BAF7
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 381B256B-DEF5-342F-83DD6DFD1846D179

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 11/10/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/10/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 11/10/2024 à 13h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires: Au lieu de Cet accord-cadre comprend un montant maximum par lot comme suit : - Lot 1 : Timone : 700 000 euro(s) Ht maximum par an - Lot 2 : Nord des Bouches-du-Rhône : 500 000 euro(s) Ht maximum par an - Lot 3 : Sud des Bouches-du-Rhône : 500 000 euro(s) Ht maximum par an, lire Cet accord-cadre comprend un montant maximum par lot comme suit : - Lot 1 : Timone : 700 000 euro(s) Ht maximum par an - Lot 2 : Nord des Bouches-du-Rhône : 960 000 euro(s) Ht maximum par an - Lot 3 : Sud des Bouches-du-Rhône : 580 000 euro(s) Ht maximum par an
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 81755e4f-92c1-4868-b0c9-47c17690087f-01
Source: OJS 2024/S 187-577113 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 360 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250704
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Timone
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 322220.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DAUPHINE ISOLATION ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Dauphine isolation environnement
Numéro d'enregistrement national: 1518835-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Chastagnier
Code postal: 26200
Commune postale: Montelimar
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: die@die.fr 📧
Téléphone: 0475007893 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 455204.67 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1518835-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 271 210 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1518835-1-3-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de notification du présent accord-cadre concernant les trois lots est le 23/04/2025. La durée du marché pour les trois lots est de 12 mois reconductibles trois fois à compter de la date de notification. La consultation du contrat peut être effectuée à l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours: recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter du présent avis. Le marché peur être consulté sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante : Direction des achats-80 rue Brochier 13005 Marseille
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B0AD75AB-BD17-F6E9-24F40051F84CB986
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B0AD75BE-9F03-2CDD-2AF7A7D61DC98D79
Source: OJS 2025/S 092-308505 (2025-05-12)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de construction spécialisés divers Travaux de désamiantage