Travaux d'aménagements paysagers - Lot 2 Travaux de remplacement et de plantation de végétaux

Ville d'Ajaccio

Montant HT minimum annuel du contrat : 25 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximal annuel du contrat : 500 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de bons de commande et de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville d'Ajaccio souhaite réaliser des aménagements paysagers afin de mettre en oeuvre sa politique de végétalisation : création et réfection d'espaces végétalisés, remplacement d'arbres morts et végétalisation d'espaces plantés et engazonnés. Le présent marché a pour objet les travaux récurrents nécessaires à la réfection et à la création de d'espaces végétalisés de petite et moyennes ampleur, à l'exclusion des travaux pouvant être qualifiés d'opération de travaux spécifique. Les travaux de plantation de ce présent marché comprendront des travaux de remplacement et des travaux de plantations nouvelles d'arbres, palmiers et autres végétaux. La fourniture des arbres, palmiers et végétaux restera à la charge de la Ville d'Ajaccio, à l'exception des gazons et du zoyzia

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-26 Avis de marché
2025-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagements paysagers - Lot 2 Travaux de remplacement et de plantation de végétaux
Numéro de référence: AV24-57
Brève description:
Montant HT minimum annuel du contrat : 25 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximal annuel du contrat : 500 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de bons de commande et de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville d'Ajaccio souhaite réaliser des aménagements paysagers afin de mettre en oeuvre sa politique de végétalisation : création et réfection d'espaces végétalisés, remplacement d'arbres morts et végétalisation d'espaces plantés et engazonnés. Le présent marché a pour objet les travaux récurrents nécessaires à la réfection et à la création de d'espaces végétalisés de petite et moyennes ampleur, à l'exclusion des travaux pouvant être qualifiés d'opération de travaux spécifique. Les travaux de plantation de ce présent marché comprendront des travaux de remplacement et des travaux de plantations nouvelles d'arbres, palmiers et autres végétaux. La fourniture des arbres, palmiers et végétaux restera à la charge de la Ville d'Ajaccio, à l'exception des gazons et du zoyzia
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1578449
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Adresse postale: Ajaccio
Code postal: 20000
Ville: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 11:00:21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 11:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 11:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- En cas de groupement, une lettre de candidature (type Dc1) indiquant le nom du mandataire, les membres du groupement, la répartition des prestations et la forme du groupement. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Liste des travaux similaires exécutés au cours de la ou des dernières années
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de réception du premier bon de commande ou de l'ordre de service relatif au marché subséquent. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Ajaccio
Numéro d'enregistrement national: 52016
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sbraggia Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495525304 📞
URL: http://www.ajaccio.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1578449 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1578449 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de démarrage des prestations est indicative. Les prestations sont exécutées par bons de commande jusqu'à 20 000,00 euro(s) Ht et par marchés subséquents au delà de 20 000,00 euro(s) Ht. Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués au règlement de consultation
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de marseille
Numéro d'enregistrement national: 1A9A0A72-A85A-5202-D9A1FC018DA7EE4B
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0648066274 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 1A9A0A61-A6ED-64B6-C6EAA0C01A8186BD
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797992 (2024-12-26)
Avis d'attribution de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de bons de commande jusqu'à 20 000,00 euro(s) HT et par marchés subséquents au delà de 20 000,00 euro(s) HT dans les conditions du cahier des charges

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025v015
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Titre: Travaux d'aménagements paysagers - Lot 2 Travaux de remplacement et de plantation de végétaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Identifiant de l’offre: NATURA E FURESTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Natura e furesta
Numéro d'enregistrement national: 1578449-1-0-1
Adresse postale: Cavone
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@naturaefuresta.com 📧
Téléphone: 0495529001 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: BATINACCIU ESPACE VERT
Nom: Batinacciu espace vert
Numéro d'enregistrement national: 1578449-1-0-2
Adresse postale: Rte Des Milelli
Courrier électronique: batinacciu-espace-vert@orange.fr 📧
Téléphone: 0620682493 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 797992-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de notification : 25/03/2025 Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (1an), est défini comme suit : Montant Ht minimum annuel du contrat : 25 000.0 Euro(s) H.T. Montant Ht maximal annuel du contrat : 500 000.0 Euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3 fois). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de bons de commande jusqu'à 20 000,00 euro(s) Ht et par marchés subséquents au delà de 20 000,00 euro(s) Ht dans les conditions du cahier des charges. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr" "Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3081091C-071B-0181-B320C90FF6330AF2
Organe de révision
3081090E-D505-9A8D-4576D6884C53C058
Source: OJS 2025/S 061-196700 (2025-03-26)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône Corse Corse Corse-du-Sud
Fournisseurs:
batinacciu Espace Vert Natura E Furesta
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager