Travaux d'aménagement de voierie et paysager de la partie sud du cours clémenceau à Rouen (coeur de métropole)

Métropole Rouen Normandie

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aménagement paysager et de voirie dans la contre-allée du Cours Clémenceau dans la continuité des aménagements effectués pour le T5 Secteur 1 (Rive Gauche). Travaux de revêtements, bordurage, assainissement pluvial, réseaux divers et de plantations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-27.

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-27	Avis de marché
2025-01-28	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement de voierie et paysager de la partie sud du cours clémenceau à Rouen (coeur de métropole)
Numéro de référence: 24-EPMD-VJNC-TxCoursClémenceau
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aménagement paysager et de voirie dans la...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 606 889 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Voirie Réseaux Divers et Mobiliers<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Espaces verts et équipements<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Renseignements...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2) Déclaration du candidat...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 51995
Adresse postale: Le 108
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1577996 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1577996 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat par la période de préparation.
Le délai d'exécution propre à chaque lot est de :
Pour le lot 1 : 7 mois et 2 semaines plus 2 mois de préparation
Pour le lot 2 : 7 mois plus 2 mois de préparation plus 2 ans de garantie et d'entretien maximum : 2 ans pour les arbres 1 an pour les autres végétaux
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Métropole Rouen Normandie
Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère "valeur technique" est prépondérant, puis celui du prix.
Conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics éloignés de l'emploi. Le Ccap considère expressément cette clause comme une condition d'exécution obligatoire du marché.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 24-Epmd-Vjnc-Txcoursclémenceau
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Début d'exécution prévisionnel : 15 avril 2025
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 49D13CAF-00EA-EDA3-474588F739BAA865
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797311 (2024-12-27)

Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 606 889 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C2D3D834-009E-7470-D8D053D7D6E204F3

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 03/02/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 07/02/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 020-060544 (2025-01-28)

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