TRANSPORT OCCASIONNEL DE PASSAGERS
Ville de Carros (06)
TRANSPORT OCCASIONNEL DE PASSAGERS POUR LE GROUPEMNT DE COMMANDE VILLE DE CARROS / CCAS DE CARROS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport occasionnel de passagers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ville de Carros
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Accord cadre : transport occasionnel de passager pour la Ville de Carros
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Adresse postale: Commune de Carros
Code postal: 06510
Ville: Carros
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère: Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Carros
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Accord cadre : transport occasionnel de passager pour le CCAS de Carros
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-02-29 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-20 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr. 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-058712 (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport occasionnel de passagers
Numéro de référence:
24 AOO 001
Brève description:
TRANSPORT OCCASIONNEL DE PASSAGERS POUR LE GROUPEMNT DE COMMANDE VILLE DE CARROS / CCAS DE CARROS
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24 AOO 001 - Lot 1
Titre: Ville de Carros
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Accord cadre : transport occasionnel de passager pour la Ville de Carros
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Adresse postale: Commune de Carros
Code postal: 06510
Ville: Carros
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l’accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus
Critère: Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24 AOO 001 - Lot 2
Titre: Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Carros
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Accord cadre : transport occasionnel de passager pour le CCAS de Carros
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-02-29 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-20 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060033400010
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr. 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060033400010
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060033400010
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Carros (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060033400010
Département: 06
Adresse postale: 2 rue l'Eusière BP 24
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.demoro@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084470 📞
Fax: +33 493087523 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ville-carros.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-058712 (2024-01-26)
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