Transport et valorisation de déchets végétaux
Sertrid
Transport et valorisation de déchets végétaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ?- • Sertrid
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation de déchets végétaux
Numéro de référence:
Brève description: Transport et valorisation de déchets végétaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: transport et valorisation des déchets végétaux produits par le Grand Belfort Communauté d'Agglomération et la Communauté de Communes du Sud Territoire
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable deux fois un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: transport des déchets végétaux produits par le SMICTOM de la zone sous-vosgienne sur le site du Syndicat Mixte à vocation multiple pour le traitement des déchets ménagers du secteur 4
Description du marché:
Description des options: Renouvelable 2 fois un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sertrid
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service marchés publics ZONE INDUSTRIELLE
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: 0384364690 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634447 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation de déchets végétaux
Numéro de référence:
2024 28
Brève description: Transport et valorisation de déchets végétaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: transport et valorisation des déchets végétaux produits par le Grand Belfort Communauté d'Agglomération et la Communauté de Communes du Sud Territoire
Description du marché:
transport et valorisation des déchets végétaux produits par le Grand Belfort Communauté d'Agglomération et la Communauté de Communes du Sud Territoire
Durée de l'accord: 1 années Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable deux fois un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot 2
Titre: transport des déchets végétaux produits par le SMICTOM de la zone sous-vosgienne sur le site du Syndicat Mixte à vocation multiple pour le traitement des déchets ménagers du secteur 4
Description du marché:
transport des déchets végétaux produits par le SMICTOM de la zone sous-vosgienne sur le site du Syndicat Mixte à vocation multiple pour le traitement des déchets ménagers du secteur 4
Informations sur les options
Description des options: Renouvelable 2 fois un an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- moyens techniques, matériels et humains du candidat
- références sur des opérations similaires durant les trois dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sertrid
Numéro d'enregistrement national:
25900073500029
Adresse postale: Service marchés publics ZONE INDUSTRIELLE
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: 0384364690 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-634447 (2024-10-17)
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