TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES
Ville de Vitrolles
TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES. Renouvellement du marché transport sur le territoire de la commune, hors commune, Vitrolles /Névache (05) AR et les sorties depuis Névache dans les communes environnantes Cela concerne les ALSH, écoles, services des Sports (écoles piscines)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes pour la ville de vitrolles
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRAJETS VITROLLES / NEVACHE (05) ALLER ET RETOUR- Marché n°2024H003
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRAJETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES - Marché n°2024H001
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRAJETS NEVACHE (05) / BRIANÇON (05) ET COMMUNES ENVIRONNANTES - Marché n°2024H004
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRAJETS HORS TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES- Marché n°2024H002
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents du marché.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de vitrolles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 30102
Code postal: 13743
Commune postale: Vitrolles cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgar.dcp@ville-vitrolles13.fr 📧
Téléphone: +33442779425 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070532 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes pour la ville de vitrolles
Brève description:
TRANSPORT DE PERSONNES POUR LA VILLE DE VITROLLES.
Renouvellement du marché transport sur le territoire de la commune, hors commune, Vitrolles /Névache (05) AR et les sorties depuis Névache dans les communes environnantes Cela concerne les ALSH, écoles, services des Sports (écoles piscines)
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024H003
Titre: TRAJETS VITROLLES / NEVACHE (05) ALLER ET RETOUR- Marché n°2024H003
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne spécifiquement le transport d'enfants, adolescents et adultes depuis la Commune de Vitrolles jusqu'au Centre de Vacances de la Ville de Vitrolles qui se situe à Névache (05) et retour.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024H001
Titre: TRAJETS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES - Marché n°2024H001
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne spécifiquement les transports de personnes intra-muros de la commune de Vitrolles :
Ramassage des enfants jusqu'aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement.
Sorties des Accueils de Loisirs Sans Hébergement.
Ramassage des classes environnementales (école / centre Valbacol aller et retour).
Sorties scolaires (maternelle et élémentaire).
Transport scolaires / base nautique.
Transport scolaires / piscines .
Excursions des enfants des crèches.
Sorties, besoin ponctuel (ex¿: Animations urbaines, culturelles¿)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2024H004
Titre: TRAJETS NEVACHE (05) / BRIANÇON (05) ET COMMUNES ENVIRONNANTES - Marché n°2024H004
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne spécifiquement le transport de personnes depuis le Centre de Vacances de Névache (05) jusqu'à Briançon (05) et communes environnantes.
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2024H002
Titre: TRAJETS HORS TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VITROLLES- Marché n°2024H002
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne spécifiquement les transports de personnes pour les excursions hors de la commune de Vitrolles.
Excursions des Accueils de Loisirs Sans Hébergement
Excursions de classes environnementales.
Excursions scolaires (maternelle et élémentaire).
Excursions des enfants des crèches.
Excursions besoins ponctuels (ex¿: Animations urbaines, culturelles¿)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents du marché.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de vitrolles
Numéro d'enregistrement national:
21130117100016
Adresse postale: BP 30102
Code postal: 13743
Commune postale: Vitrolles cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgar.dcp@ville-vitrolles13.fr 📧
Téléphone: +33442779425 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
INSTANCE CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS :
Tribunal Administratif de Marseille -
31, rue JF Leca -
13002 Marseille
+33491134813-
Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070532 (2024-02-01)
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