Traitement des déchets résiduels collectés sur le Territoire de la CCMDL
CC Monts du Lyonnais
Traitement des déchets résiduels collectés. Incinération des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets résiduels collectés sur le Territoire de la CCMDL
Numéro de référence: 2024-026-TDECRE
Brève description:
“Traitement des déchets résiduels collectés. Incinération des déchets.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne: 01
Titre: Traitement des déchets résiduels collectés sur le Territoire de la CCMDL.
Description du marché:
“Traitement des déchets résiduels collectés. Incinération des déchets.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Règlement de Consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Monts du Lyonnais
Numéro d'enregistrement national: 20006658700011
Adresse postale: 790 Allée de Pluvy
Code postal: 69590
Commune postale: Pomeys
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: achats-publics@cc-mdl.fr 📧
Téléphone: +33 478190855 📞
URL: https://www.cc-montsdulyonnais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23436_1036855.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 149-462080 (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets résiduels collectés sur le Territoire de la CCMDL
Numéro de référence: 2024-026-TDECRE
Brève description:
“Traitement des déchets résiduels collectés. Incinération des déchets.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne: 01
Titre: Traitement des déchets résiduels collectés sur le Territoire de la CCMDL.
Description du marché:
“Traitement des déchets résiduels collectés. Incinération des déchets.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Règlement de Consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Monts du Lyonnais
Numéro d'enregistrement national: 20006658700011
Adresse postale: 790 Allée de Pluvy
Code postal: 69590
Commune postale: Pomeys
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: achats-publics@cc-mdl.fr 📧
Téléphone: +33 478190855 📞
URL: https://www.cc-montsdulyonnais.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23436_1036855.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 149-462080 (2024-07-31)
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