Surveillance entomologique, intervention autour des cas humains, lutte contre les moustiques vecteurs de maladies humaines et appui technique conseil à l'ARS Occitanie dans la lutte anti-vectorielle.
Agence Régionale de Santé Occitanie
Le marché recouvre : 1) La surveillance entomologique des moustiques vecteurs de maladies humaines, via la mise en place d'un réseau de pièges pondoirs et l'analyse des signalements de particuliers et pour le lot 4 uniquement un suivi de la diapause pour les établissements sensibles et une veille scientifique au niveau de la région; 2) Des interventions (prospections et traitements) autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par ces vecteurs ; 3) Une expertise, une veille scientifique et un appui à l'ARS Occitanie sur des questionnements relatifs à l'ensemble des insectes vecteurs de maladies humaines. 4) La coordination des moyens de renforts en cas de nécessité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de laboratoire
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Lozère
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Gers
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance entomologique, intervention autour des cas humains, lutte contre les moustiques vecteurs de maladies humaines et appui technique conseil à l'ARS Occitanie dans la lutte anti-vectorielle.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 072 091 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 UO 1 à 4 pour l'Aveyron, la Lozère, le Gard, l'Hérault et le Tarn
Valeur estimée hors TVA: 1 186 946 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-15 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La qualité de la performance en matière de protection de l'environnement (5 points) sera appréciée en tenant compte des mesures environnementales mises en œuvre dans le cadre de l'exécution de la prestation objet du marché.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation sera notée sur 60 au regard des sous-critères suivants : Qualité de la prestation : - Qualité organisationnelle (12 points) - Modularité des moyens humains et matériels (12 points) - Qualité et efficience des interventions (26 points) Respect/amélioration des délais (10 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : UO 1 à 4 pour les Hautes-Pyrénées, le Gers, le Tarn-et-Garonne et le Lot
Valeur estimée hors TVA: 673 245 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 UO5 Surveillance diapause et veille scientifique pour la région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation sera notée sur 60 au regard des sous-critères suivants : Qualité de la prestation : -Qualité organisationnelle et efficience des interventions (30 points) -Modularité des moyens humains et matériels (20 points) Respect/amélioration des délais (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : UO 1 à 4 pour la Haute-Garonne, l'Ariège, les Pyrénées Orientales et l'Aude
Valeur estimée hors TVA: 1 178 567 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de la performance en matière de protection de l'environnement (5 points) sera appréciée en tenant compte des mesures environnementales mises en ?uvre dans le cadre de l'exécution de la prestation objet du marché.
La valeur technique de la prestation sera notée sur 60au regard des sous-critères suivants : Qualité de la prestation : -Qualité organisationnelle (12 points) - Modularité des moyens humains et matériels (12 points) - Qualité et efficience des interventions (26 points) Respect/amélioration des délais (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Régionale de Santé Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hérault (34)
Adresse postale: 26-28 Parc-Club du Millénaire
1025, Rue Henri Becquerel
CS 30001
Code postal: 34067
Commune postale: Montpellier cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Céline ALQUIER
Courrier électronique: ars-oc-dfm-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33761437129 📞
URL: https://www.occitanie.ars.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hérault (34)
Adresse postale: 6, rue Pitot
CS 99002
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-097317 (2024-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance entomologique, intervention autour des cas humains, lutte contre les moustiques vecteurs de maladies humaines et appui technique conseil à l'ARS Occitanie dans la lutte anti-vectorielle.
Numéro de référence:
2024 0004 00
Brève description:
Le marché recouvre :
1) La surveillance entomologique des moustiques vecteurs de maladies humaines, via la mise en place d'un réseau de pièges pondoirs et l'analyse des signalements de particuliers et pour le lot 4 uniquement un suivi de la diapause pour les établissements sensibles et une veille scientifique au niveau de la région;
2) Des interventions (prospections et traitements) autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par ces vecteurs ;
3) Une expertise, une veille scientifique et un appui à l'ARS Occitanie sur des questionnements relatifs à l'ensemble des insectes vecteurs de maladies humaines.
4) La coordination des moyens de renforts en cas de nécessité.
Afficher plus
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 072 091 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024 0004 03
Titre: Lot 3 UO 1 à 4 pour l'Aveyron, la Lozère, le Gard, l'Hérault et le Tarn
Valeur estimée hors TVA: 1 186 946 EUR 💰
Description du marché:
Unités d'œuvre 1 à 4 décrites dans le CCTP pour l'Aveyron, la Lozère, le Gard, l'Hérault et le Tarn
Informations complémentaires: Montant minimum : 356 084 EUROS HT
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-15 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La qualité de la performance en matière de protection de l'environnement (5 points) sera appréciée en tenant compte des mesures environnementales mises en œuvre dans le cadre de l'exécution de la prestation objet du marché.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation sera notée sur 60 au regard des sous-critères suivants : Qualité de la prestation : - Qualité organisationnelle (12 points) - Modularité des moyens humains et matériels (12 points) - Qualité et efficience des interventions (26 points) Respect/amélioration des délais (10 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024 0004 01
Titre: Lot 1 : UO 1 à 4 pour les Hautes-Pyrénées, le Gers, le Tarn-et-Garonne et le Lot
Valeur estimée hors TVA: 673 245 EUR 💰
Description du marché:
Unités d'œuvre 1 à 4 décrites dans le CCTP pour les départements suivants : Hautes-Pyrénées (65), le Gers (32), le Tarn-et-Garonne (82) et le Lot (46).
Informations complémentaires: Montant minimum : 201 974 EUROS HT
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2024 0004 04
Titre: Lot 4 UO5 Surveillance diapause et veille scientifique pour la région Occitanie
Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Description du marché:
Unité d'œuvre 5 décrite au CCTP Surveillance diapause et veille scientifique pour la région Occitanie
Informations complémentaires: Montant minimum : 10 000 EUROS HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation sera notée sur 60 au regard des sous-critères suivants : Qualité de la prestation : -Qualité organisationnelle et efficience des interventions (30 points) -Modularité des moyens humains et matériels (20 points) Respect/amélioration des délais (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2024 0004 02
Titre: Lot 2 : UO 1 à 4 pour la Haute-Garonne, l'Ariège, les Pyrénées Orientales et l'Aude
Valeur estimée hors TVA: 1 178 567 EUR 💰
Description du marché:
Unités d'œuvre 1 à 4 décrites dans le CCTP pour la Haute-Garonne, l'Ariège, les Pyrénées Orientales et l'Aude
Informations complémentaires: Montant minimum : 353 570 EUROS HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de la performance en matière de protection de l'environnement (5 points) sera appréciée en tenant compte des mesures environnementales mises en ?uvre dans le cadre de l'exécution de la prestation objet du marché.
La valeur technique de la prestation sera notée sur 60au regard des sous-critères suivants : Qualité de la prestation : -Qualité organisationnelle (12 points) - Modularité des moyens humains et matériels (12 points) - Qualité et efficience des interventions (26 points) Respect/amélioration des délais (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Régionale de Santé Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
130 008 048 00147
Département: Hérault (34)
Adresse postale: 26-28 Parc-Club du Millénaire
1025, Rue Henri Becquerel
CS 30001
Code postal: 34067
Commune postale: Montpellier cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Céline ALQUIER
Courrier électronique: ars-oc-dfm-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33761437129 📞
URL: https://www.occitanie.ars.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
171 300 007 00019
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
173 400 052 00010
Département: Hérault (34)
Adresse postale: 6, rue Pitot
CS 99002
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-097317 (2024-02-14)
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