<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
Avis de marché (2024-12-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de fouilles d'archéologie préventive - Ville de Rodez
Reference number: 24028
Brève description:
“<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services archéologiques📦 Description
Description du marché:
“<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix...”
Description du marché
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
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Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Durée de l'accord: 5 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-29 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 14:00:42 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Les Cv du responsable scientifique/d'opérations, du responsable de secteur, des spécialistes susceptibles d'intervenir en cours de fouille ou lors de la phase d'étude et de rédaction
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 2408D6A5-D272-DC2F-F9CDC21E8622174C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-753998 (2024-12-06)
Avis de marché (2024-12-11)
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 214A5F91-9EB3-8CC2-F1C0CCE89CBBE67F
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Durée estimée : Au lieu de Date de début : 29/01/2025
Durée : 5 mois, lire Date de début prévisionnelle : 29/01/2025
Durée : Le présent marché est conclu...”
Texte
Durée estimée : Au lieu de Date de début : 29/01/2025
Durée : 5 mois, lire Date de début prévisionnelle : 29/01/2025
Durée : Le présent marché est conclu pour une durée qui s'étend de la notification du contrat à l'achèvement de la phase post-fouille avec la remise du rapport de fouille. Celle-ci ne pourra pas excéder 24 mois
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Texte:
“Critère de sélection : Au lieu de Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou...”
Texte
Critère de sélection : Au lieu de Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses co-traitants - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, lire Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description:- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses co-traitants - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Attestations fiscale et sociale de moins de 6 mois (le cas échéant) - le Rib
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Texte:
“Critère de sélection : Au lieu de Type : Capacité technique et professionnelle
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
Texte
Critère de sélection : Au lieu de Type : Capacité technique et professionnelle
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Les Cv du responsable scientifique/d'opérations, du responsable de secteur, des spécialistes susceptibles d'intervenir en cours de fouille ou lors de la phase d'étude et de rédaction, lire Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Preuve d'une habilitation ou agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine, pour les périodes suivantes : Second âge du Fer, Antiquité, époque médiévale et moderne en contexte rural, archéologie funéraire; Les Cv du responsable scientifique/d'opérations, du responsable de secteur et des spécialistes susceptibles d'intervenir en cours de fouille ou lors de la phase d'étude et de rédaction
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Source: OJS 2024/S 243-764108 (2024-12-11)