<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les caractéristiques détaillées du marché sont présentées dans le CCTP. L'équipe présentée devra posséder des compétences particulières pour répondre au marché. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.
Avis de marché (2024-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Revision du schema de coherence territoriale de la communaute de communes des portes eureliennes d'ile-de-france
Numéro de référence: 24AO03
Brève description:
“<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les...”
Brève description
<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les caractéristiques détaillées du marché sont présentées dans le CCTP.
L'équipe présentée devra posséder des compétences particulières pour répondre au marché. <br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme📦 Description
Description du marché:
“<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les...”
Description du marché
<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les caractéristiques détaillées du marché sont présentées dans le CCTP.
L'équipe présentée devra posséder des compétences particulières pour répondre au marché. <br/>
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Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-29 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
voir Rc
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“L'équipe pluridisciplinaire devra notamment mobiliser les compétences suivantes :
- techniques : analyse prospective dans les domaines de l'aménagement,...”
L'équipe pluridisciplinaire devra notamment mobiliser les compétences suivantes :
- techniques : analyse prospective dans les domaines de l'aménagement, l'urbanisme, l'habitat, le commerce, le développement économique, l'environnement, l'énergie ;
- évaluation environnementale ;
- animation de réunions auprès de différents publics (élus, habitants, Personnes Publiques Associées, etc.) ;
- élaboration du contenu de supports vulgarisés et pédagogiques ;
- juridiques : code de l'urbanisme, de l'environnement, du commerce, rural et forestier, des collectivités territoriales.
Le prestataire désignera un chef de projet, responsable et référent de la mission qui assurera le contact avec le maître d'ouvrage.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4D5A2269-020F-AF1D-500DC070CF56CACC
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4D5A2277-049C-98CB-9B3D3450DB56F97A
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-659075 (2024-10-28)
Avis de marché (2024-10-30) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 10:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A1165C15-ABFC-1E06-D5A7AC7046A32B9E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A1165C23-DEE3-AF22-3082DEB7293DA291
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 28/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 29/11/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/11/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 213-662802 (2024-10-30)