RESIDENCE : SEELINE - CONSTRUCTION DE 110 LOGEMENTS COLLECTIFS - ZAC PORT MARIANNE-REPUBLIQUE - LOT B - AVENUE NINA SIMONE - MONTPELLIER
ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Le projet est composé de 8 bâtiments en R-1/R+2/R+3/R+4/R+5/R+6/R+7/R+8 - 110 logements collectifs dont 70 LLS financés en PLAI/PLUS et 40 BRS répartis sur 8 cages d'escalier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres travaux d'installation électrique › Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de portails
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de construction complète de maisons › Travaux de construction d'immeubles collectifs
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits › Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-10-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RESIDENCE : SEELINE - CONSTRUCTION DE 110 LOGEMENTS COLLECTIFS - ZAC PORT MARIANNE-REPUBLIQUE - LOT B - AVENUE NINA SIMONE - MONTPELLIER
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°01 - TERRASSEMENTS - FONDATIONS SPECIALES - GROS-OEUVRE - MACONNERIE
Description du marché: TERRASSEMENTS - FONDATIONS SPECIALES - GROS-OEUVRE - MACONNERIE
Informations complémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°02 - ETANCHEITE
Description du marché: ETANCHEITE
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle est de 26 mois
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°03 - PLACAGES DE FACADES
Description du marché: PLACAGES DE FACADES
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°04 - CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE
Description du marché: CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°05 - BARDAGES - OSSATURE
Description du marché: BARDAGES - OSSATURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°06 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Description du marché: CLOISONS-DOUBLAGE-FAUX PLAFONDS
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°07 - MENUISERIES EXTERIEURES
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°08 - MENUISERIES INTERIEURES
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°09 - CARRELAGES - FAÏENCES
Description du marché: CARRELAGES - FAÏENCES
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°10 - SERRURERIE - METALLERIE
Description du marché: SERRURERIE - METALLERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°11 - FACADES
Description du marché: FACADES
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°12 - PEINTURE - NETTOYAGE
Description du marché: PEINTURE - NETTOYAGE
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°13 - FLOCAGE
Description du marché: FLOCAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°14 - ASCENSEURS
Description du marché: ASCENSEURS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°15 - PORTAILS DE GARAGE
Description du marché: PORTAILS DE GARAGE
Produits/services supplémentaires: Installation de portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°16 - ELECTRICITE - CFO - CFA
Description du marché: ELECTRICITE - CFO - CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°17 - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - SANITAIRE
Description du marché: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - SANITAIRE
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°18 - VRD
Description du marché: VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°19 - ESPACES VERTS
Description du marché: ESPACES VERTS
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli
Cs 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BRAUN Alain
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0499527500 📞
URL: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307 🌏
URL de participation: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-486466 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RESIDENCE : SEELINE - CONSTRUCTION DE 110 LOGEMENTS COLLECTIFS - ZAC PORT MARIANNE-REPUBLIQUE - LOT B - AVENUE NINA SIMONE - MONTPELLIER
Numéro de référence:
2024-0033
Brève description:
Le projet est composé de 8 bâtiments en R-1/R+2/R+3/R+4/R+5/R+6/R+7/R+8 - 110 logements collectifs dont 70 LLS financés en PLAI/PLUS et 40 BRS répartis sur 8 cages d'escalier
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: n°01 - TERRASSEMENTS - FONDATIONS SPECIALES - GROS-OEUVRE - MACONNERIE
Description du marché: TERRASSEMENTS - FONDATIONS SPECIALES - GROS-OEUVRE - MACONNERIE
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 1 comporte une variante imposée
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton
📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Avenue Nina Simone - Zac Port Marianne
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché comporte des variantes imposées pour les lots 1, 3, 8 et 12 conformément à l'article R2151-9 du code de la commande publique.
Le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 9, 11, 17 et 19
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: n°02 - ETANCHEITE
Description du marché: ETANCHEITE
Informations complémentaires: La durée prévisionnelle est de 26 mois
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: n°03 - PLACAGES DE FACADES
Description du marché: PLACAGES DE FACADES
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 3 comporte une variante imposée
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: n°04 - CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE
Description du marché: CHARPENTE COUVERTURE - ZINGUERIE
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: n°05 - BARDAGES - OSSATURE
Description du marché: BARDAGES - OSSATURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: n°06 - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Description du marché: CLOISONS-DOUBLAGE-FAUX PLAFONDS
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: n°07 - MENUISERIES EXTERIEURES
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: n°08 - MENUISERIES INTERIEURES
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 8 comporte une variante imposée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: n°09 - CARRELAGES - FAÏENCES
Description du marché: CARRELAGES - FAÏENCES
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 9 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: n°10 - SERRURERIE - METALLERIE
Description du marché: SERRURERIE - METALLERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: n°11 - FACADES
Description du marché: FACADES
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 11 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: n°12 - PEINTURE - NETTOYAGE
Description du marché: PEINTURE - NETTOYAGE
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 12 comporte une variante obligatoire
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: n°13 - FLOCAGE
Description du marché: FLOCAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: n°14 - ASCENSEURS
Description du marché: ASCENSEURS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: n°15 - PORTAILS DE GARAGE
Description du marché: PORTAILS DE GARAGE
Produits/services supplémentaires: Installation de portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: n°16 - ELECTRICITE - CFO - CFA
Description du marché: ELECTRICITE - CFO - CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: n°17 - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - SANITAIRE
Description du marché: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - SANITAIRE
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 17 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: n°18 - VRD
Description du marché: VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: n°19 - ESPACES VERTS
Description du marché: ESPACES VERTS
Informations complémentaires:
La durée prévisionnelle est de 26 mois.
Le lot 19 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51-Ii du Décret N°2016-360 du 25/03/2016 concernant les interdictions de soumissionner
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Conformément au règlement de la consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Fiche de présentation du candidat
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Conformément au règlement de la consultation.
Précision : lot 9 "Carrelages - Faïences", l'attributaire devra fournir en sus une assurance nominative spécifique garantissant une pose de carrelage scellé hors Dtu pour le chantier en objet (cf. : article 7.1 du Ccap)
Afficher plus
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Conformément au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national:
35180897700034
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli
Cs 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BRAUN Alain
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: 0499527500 📞
URL: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6307 🌏
URL de participation: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6307 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu à prix global et forfaitaire.
Le présent marché comporte des variantes imposées pour les lots 1, 3, 8 et 12 conformément à l'article R2151-9 du code de la commande publique.
Le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 9, 11, 17 et 19.
Il est conclu pour une durée prévisionnelle de 26 mois.
Le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale
Afficher plus
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
5948
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
59
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 157-486466 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-10-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-24 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Hérault 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Hérault 🏙️
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5ed3cb3a-3e43-453d-b8f1-94e6a48ab6e1-01
Source: OJS 2024/S 196-603998 (2024-10-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-24 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
41
Région: Hérault 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
7328FB78-D3DE-6AD1-5C7050042C4DAADC
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7328FB6B-BD38-FF41-5FBC64E1CCAB5A99
Région: Hérault 🏙️
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 24/10/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 24/10/2024 à 13h00 au plus tard.
Date limite de remise: Au lieu de 10/10/2024 Heure : 12 h 00 mn, lire 24/10/2024 Heure : 12 h 00mn
Version de l’avis antérieur à modifier: 5ed3cb3a-3e43-453d-b8f1-94e6a48ab6e1-01
Source: OJS 2024/S 196-603998 (2024-10-04)
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