Réalisation de prélèvements et d analyses pour le suivi de la qualité physicochimique et biologique des masses d eau de surface continentales (cours d eau, canaux et plans d eau) et des masses d eau souterraines du bassin Artois-Picardie
Agence de l'eau Artois - Picardie
Les prestations objet du marché sont divisées en cinq (5) en lots thématiques. Les lots sont attribués séparément. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un lot, plusieurs lots ou pour la totalité des lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prélèvements et d analyses pour le suivi de la qualité physicochimique et biologique des masses d eau de surface continentales (cours d eau, canaux et plans d eau) et des masses d eau souterraines du bassin Artois-Picardie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 n°24-A.O.I-06 : Réalisation de prélèvements et d analyses d algues en cours d eau, en canaux, et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché se déroulera dans le bassin Artois-Picardie.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché est reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 n°24-A.O.I-08 : Réalisation de l ensemble des prélèvements et analyses nécessaires au suivi de la qualité des masses d eau souterraines du bassin Artois Picardie
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le présent marché est reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 n°24-A.O.I-07 : Réalisation de prélèvements et d analyses de macrophytes en cours d eau et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 n°24-A.O.I-04 : Réalisation de prélèvements d eau et de sédiments sur des cours d eau et des plans d eau du bassin Artois-Picardie, de mesures in situ et d analyses physico-chimiques d eau et de sédiments.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 n°24-A.O.I-05 : Réalisation de prélèvements et d analyses d'invertébrés en cours d eau et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont précisés dans le Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau artois - picardie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 200, rue Marceline
Centre Tertiaire de l'Arsenal
BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: DOUAI Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soria BENDERRADJI - Chargée d'Affaires Juridiques Direction des finances et de la fiscalité écologique Service Comptabilité Budgétaire et Commande Publique
Courrier électronique: s.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 32799 90 00 📞
Fax: +33 32799 90 15 📠
URL: https://www.eau-artois-picardie.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2547071&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2547071&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2547071&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359 54 23 42 📞
Fax: +33 359 54 24 45 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-326317 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prélèvements et d analyses pour le suivi de la qualité physicochimique et biologique des masses d eau de surface continentales (cours d eau, canaux et plans d eau) et des masses d eau souterraines du bassin Artois-Picardie
Numéro de référence:
24-A.O.I-04_05_06_07_08
Brève description:
Les prestations objet du marché sont divisées en cinq (5) en lots thématiques. Les lots sont attribués séparément. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un lot, plusieurs lots ou pour la totalité des lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 n°24-A.O.I-06 : Réalisation de prélèvements et d analyses d algues en cours d eau, en canaux, et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données
Description du marché:
Lot 3 n°24-A.O.I-06 : Réalisation de prélèvements et d analyses d algues en cours d eau, en canaux, et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données
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Site principal ou lieu d'exécution: Le marché se déroulera dans le bassin Artois-Picardie.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le présent marché est reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot 5 n°24-A.O.I-08 : Réalisation de l ensemble des prélèvements et analyses nécessaires au suivi de la qualité des masses d eau souterraines du bassin Artois Picardie
Description du marché:
Lot 5 n°24-A.O.I-08 : Réalisation de l ensemble des prélèvements et analyses nécessaires au suivi de la qualité des masses d eau souterraines du bassin Artois Picardie
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché se déroulera dans le bassin Artois-Picardie
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le présent marché est reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 n°24-A.O.I-07 : Réalisation de prélèvements et d analyses de macrophytes en cours d eau et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données.
Description du marché:
Lot 4 n°24-A.O.I-07 : Réalisation de prélèvements et d analyses de macrophytes en cours d eau et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 n°24-A.O.I-04 : Réalisation de prélèvements d eau et de sédiments sur des cours d eau et des plans d eau du bassin Artois-Picardie, de mesures in situ et d analyses physico-chimiques d eau et de sédiments.
Description du marché:
Lot 1 n°24-A.O.I-04 : Réalisation de prélèvements d eau et de sédiments sur des cours d eau et des plans d eau du bassin Artois-Picardie, de mesures in situ et d analyses physico-chimiques d eau et de sédiments.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 n°24-A.O.I-05 : Réalisation de prélèvements et d analyses d'invertébrés en cours d eau et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des eaux, l interprétation et la restitution des données
Description du marché:
Lot 2 n°24-A.O.I-05 : Réalisation de prélèvements et d analyses d'invertébrés en cours d eau et en plans d eau dans le bassin Artois-Picardie, le calcul d indices via le Système d Évaluation de l état des Eaux, l interprétation et la restitution des données
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert.
Le marché constitue un accord-cadre qui en fixe tous les termes et est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour chacun des lots.
Les prestations feront l'objet de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. L'émission des bons de commandes est organisée lors de la survenance du besoin dans les conditions fixées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières de chacun des lots.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont précisés dans le Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau artois - picardie
Numéro d'enregistrement national:
18591178100028
Adresse postale: 200, rue Marceline
Centre Tertiaire de l'Arsenal
BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: DOUAI Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soria BENDERRADJI - Chargée d'Affaires Juridiques Direction des finances et de la fiscalité écologique Service Comptabilité Budgétaire et Commande Publique
Courrier électronique: s.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 32799 90 00 📞
Fax: +33 32799 90 15 📠
URL: https://www.eau-artois-picardie.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2547071&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2547071&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2547071&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour toute la durée du marché, périodes de reconductions comprises, le montant maximum cumulé des commandes pour chaque lot est fixé, en application de l'article R. 2162- 4 2° du Code de la commande publique, à :
8 000 000 Euros T.T.C maximum pour le lot 1,
960 000Euros T.T.C maximum pour le lot 2,
1 320 000Euros T.T.C maximum pour le lot 3,
300 000Euros T.T.C maximum pour le lot 4,
5 300 000Euros T.T.C maximum pour le lot 5.
Ce montant maximum pourra faire l'objet d'une réévaluation dans les conditions fixées à l'article 8.3.2 du C.C.A.P.
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Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359 54 23 42 📞
Fax: +33 359 54 24 45 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-326317 (2024-05-30)
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