Réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys.

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alyce

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études › Services de réalisation d'enquêtes

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-05	Avis de marché
2024-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys.
Numéro de référence: 23MO01
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 518 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23MO01
Titre: Réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys
Description du marché:

Le marché a pour objet la réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys. Les prestations sont scindées en 3 phases. Le marché est décomposé en tranche (1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles). Les conditions d'affermissement des tranches optionnelles sont définies dans l'AE. Les 3 phases précitées sont les mêmes pour chaque tranche.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un groupement de commande où la MEL est le coordonnateur. La MEL est chargée, à ce titre, de procéder à la mise en oeuvre de la procédure de passation jusqu'à la notification du marché, puis à son exécution. Les membres le composant sont : La Métropole Européenne de Lille, La Communauté de Communes de Pévèle-Carembault, La Communauté de Communes Flandre Lys. Le marché prévoit la mise en oeuvre d'une clause d'insertion sociale (cf article 5 AE). Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 2 tranche optionnelles (dont les intitulés sont repris dans le présent avis). Les prestations sont scindées en 3 phases : Phase 1 : Conception et préparation de l'enquête Phase 2 : Réalisation et suivi de la collecte Phase 3 : Apurement et mise au format standard des fichiers Les 3 phases précitées sont les mêmes pour chaque tranche. Le contenu du DCE est listé à l'article B)1.2 du RC. Les pièces à fournir au titre de la candidature et de l'offre sont fixées à l'article B)2.5.1 du RC. TRANSMISSION DES PLIS PAR VOIE ELECTRONIQUE dans les conditions fixées au RC.

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est décomposé en tranches : Tranche ferme : Recueil de données de mobilité « coeur » sur le périmètre de la Métropole Européenne de Lille (MEL), incluant le recueil dans les résidences universitaires, l'enquête « web » ainsi que l'enquête GPS Tranche optionnelle 1 : Recueil de données de mobilité « coeur » sur le territoire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) Tranche optionnelle 2 : Recueil de données de mobilité « coeur » sur le territoire de la Communauté de Communes Flandre Lys (CCFL) Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole Européenne de Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-18 14:00:00 📅
Lieu: Métropole Européenne de Lille.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles et techniques suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis: Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur (si le DC1 n'est pas fourni) pour chaque membre du groupement en cas de groupement (visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger) L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années. Niveau minimum exigé : Cette liste devra comporter, à minima, les références suivantes : Deux (2) marchés d'enquête de mobilité.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Technique Services Urbains
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212929 📞
Fax: (+33) 359542445 📠
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=559457&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=559457&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Code postal: 59 014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 047-135878 (2024-03-05)

Avis d'attribution de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys.
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 293 830 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 529 238 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 293 830 💰
Description
Titre: Réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys
Description du marché:

Il s'agit d'un groupement de commande. La MEL est le coordonnateur. La MEL est chargée, à ce titre, de procéder à la mise en œuvre de la procédure de passation jusqu'à la notification du marché, puis à son exécution. Les membres le composant sont : La Métropole Européenne de Lille, Direction Mobilité, dont le siège est situé 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043 - 59 040 Lille cedex La Communauté de Communes de Pévèle-Carembault dont le siège est situé 141 rue Natio-nale 59710 Pont-à-Marcq La Communauté de Communes Flandre Lys dont le siège est situé 500 Rue de la Lys, 59253 à La Gorgue Les prestations sont scindées en 3 phases : Phase 1 : Conception et préparation de l'enquête Phase 2 : Réalisation et suivi de la collecte Phase 3 : Apurement et mise au format standard des fichiers Les 3 phases précitées sont les mêmes pour chaque tranche (la tranche ferme et les 2 tranches optionnelles décrites ci-après). Tranche ferme : Recueil de données de mobilité « cœur » sur le périmètre de la Métropole Européenne de Lille (MEL), incluant le recueil dans les résidences universitaires, l'enquête « web » ainsi que l'enquête GPS Tranche optionnelle 1 : Recueil de données de mobilité « cœur » sur le territoire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) Tranche optionnelle 2 : Recueil de données de mobilité « cœur » sur le territoire de la Communauté de Communes Flandre Lys (CCFL) Une clause d'insertion sociale est fixée. Le nombre minimum d'heures d'insertion par l'emploi réservé dans le cadre de l'exécution du présent marché est fixé à l'acte d'engagement (AE) et les dispositions sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 70 points
Prix ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23MO01
Date de conclusion du contrat: 2024-07-04 📅
Titre: Réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 529 238 💰
Offre la plus basse: 1 293 830 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société ALYCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alyce
Nom et adresse du contractant
Nom: Alyce
Numéro d'enregistrement national: 42935688400107
Commune postale: Sceaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@alyce.fr 📧
Téléphone: +33 3184011891 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Point de contact: CSP Technique Services Urbains (TSU)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Source: OJS 2024/S 138-429949 (2024-07-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)

Services d'études de marchés (>20)

Services d'études (>20)

Services de réalisation d'enquêtes (6)

Services d'enquête téléphonique