REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE

Grenoble Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole et la Ville de Vizille souhaite conclure en groupement de commande, un accord-cadre composite ayant pour objet la REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE. Pour redynamiser la centralité Vizilloise, la Métropole et la ville de Vizille ont besoin de missionner une équipe permettant de réaliser des études paysagères, urbaines, architecturales : plan guide et études préalables d'aménagement sur Vizille (lot 1) mais aussi réaliser des missions d'appui à la concertation (lot 2). L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant indiqué dans "valeur estimée" correspond au montant total de la partie à bons de commande (lot 1 et 2 compris)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-02 Avis de marché
2024-05-16 Avis de marché
2025-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation d'etudes preliminaires pour la redynamisation et la mise en valeur de la centralite vizilloise
Numéro de référence: 2024-ETU-DAJM-0055
Brève description:
Grenoble-Alpes Métropole et la Ville de Vizille souhaite conclure en groupement de commande, un accord-cadre composite ayant pour objet la REALISATION D'ETUDES PRELIMINAIRES POUR LA REDYNAMISATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA CENTRALITE VIZILLOISE. Pour redynamiser la centralité Vizilloise, la Métropole et la ville de Vizille ont besoin de missionner une équipe permettant de réaliser des études paysagères, urbaines, architecturales : plan guide et études préalables d'aménagement sur Vizille (lot 1) mais aussi réaliser des missions d'appui à la concertation (lot 2). L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant indiqué dans "valeur estimée" correspond au montant total de la partie à bons de commande (lot 1 et 2 compris)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur estimée hors TVA: 395 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot 1 : Etudes paysagères, urbaines, architecturales pour la réalisation de plan guide et d'études préalables d'aménagement sur Vizille
Description du marché:
Le lot 1 a pour objet de désigner une équipe pluridisciplinaire pour la réalisation d'études préliminaires pour la redynamisation et la mise en valeur de la centralité Vizilloise. Ces études paysagères, urbaines et architecturales permettront d'accompagner Grenoble-Alpes Métropole et Vizille lors des prochaines étapes de la mise en oeuvre du projet urbain de la centralité Vizilloise. L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande comportant un montant maximum fixé à 335 000 euro(s) HT (100 000 euro(s) HT pour la ville de Vizille et 235 000 euro(s) HT pour Grenoble-Alpes Métropole) sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification
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Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Adresse postale: Le lieu d'exécution de la prestation est Vizille
Code postal: 38220
Ville: Vizille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot 2 : Appui à la concertation
Description du marché:
Le lot 2 a pour objet de préciser le contenu des missions permettant d'assurer le l'animation du dispositif de concertation. L'accord-cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande comportant un montant maximum fixé à 60 000 euro(s) HT (20 000 euro(s) HT pour la ville de Vizille et 40 000 euro(s) HT pour Grenoble-Alpes Métropole) sur la durée totale de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de sa notification
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Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-28 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1426360 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1426360 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature électronique est exigée dans cette consultation selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Les sous - critères sont précisés dans le règlement de la consultation. Les candidats devront présenter les compétences précisées dans le règlement de la consultation. La répartition du montant maximum des prestations par acheteur est précisé dans les actes d'engagement relatifs à chacun des lots
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 067-198525 (2024-04-02)
Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 395 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-04 10:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 27/05/2024 à 15h00 au plus tard. Lire 03/06/2024 à 15h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/05/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 04/06/2024 à 10h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dd001584-1f6c-4957-baed-b8266fa39f22-01
Source: OJS 2024/S 097-295002 (2024-05-16)
Avis d'attribution de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 395 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 447 725 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20243104
Date de conclusion du contrat: 2024-09-23 📅
Titre: Lot 1 : Etudes paysagères, urbaines, architecturales pour la réalisation de plan guide et d'études préalables d'aménagement sur Vizille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 447 725 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 381 725 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier iris chervet
Numéro d'enregistrement national: 1426360-1-1-1
Adresse postale: 16 Rue Jacques Callot
Code postal: 75006
Commune postale: Paris 6
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0677733770 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Wz & associes
Numéro d'enregistrement national: 1426360-1-2-1
Adresse postale: 19 Rue Rene Thomas
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Téléphone: 06073898349 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50722
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 198525-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EF6A55E1-E733-EEBB-AD625F45D7160FC3
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EF6A55EF-EF0C-CA66-CAD4BC03AC1ABDE9
Source: OJS 2025/S 113-387790 (2025-06-12)
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