Rationalisation et modernisation du système alimentaire du Canal entre Champagne et Bourgogne
Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Le principe de l'étude consiste à élaborer en premier lieu un diagnostic hydrologique du secteur et de sa résilience au changement climatique. Pour ce faire l'ensemble des caractéristiques hydrologiques des bassins versant de la Marne et de la Saône alimentant le CCB sera décrit, ainsi que les évolutions probables de ces caractéristiques à l'aune du changement climatique. Il s'agira ensuite de construire et valider des scénarios d'usages pour les prises d'eau et de définir en conséquence la stratégie de modernisation de la gestion hydraulique du secteur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-13 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rationalisation et modernisation du système alimentaire du Canal entre Champagne et Bourgogne
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Description
Description du marché:
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0383953001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Modalités règlementaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558704 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rationalisation et modernisation du système alimentaire du Canal entre Champagne et Bourgogne
Brève description:
Le principe de l'étude consiste à élaborer en premier lieu un diagnostic hydrologique du secteur et de sa résilience au changement climatique. Pour ce faire l'ensemble des caractéristiques hydrologiques des bassins versant de la Marne et de la Saône alimentant le CCB sera décrit, ainsi que les évolutions probables de ces caractéristiques à l'aune du changement climatique.
Il s'agira ensuite de construire et valider des scénarios d'usages pour les prises d'eau et de définir en conséquence la stratégie de modernisation de la gestion hydraulique du secteur.
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Produits/services: Études techniques 📦
Description
Description du marché:
e principe de l'étude consiste à élaborer en premier lieu un diagnostic hydrologique du secteur et de sa résilience au changement climatique. Pour ce faire l'ensemble des caractéristiques hydrologiques des bassins versant de la Marne et de la Saône alimentant le CCB sera décrit, ainsi que les évolutions probables de ces caractéristiques à l'aune du changement climatique.
Il s'agira ensuite de construire et valider des scénarios d'usages pour les prises d'eau et de définir en conséquence la stratégie de modernisation de la gestion hydraulique du secteur.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France Direction Territoriale Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
13001779101404
Département: Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0383953001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Modalités règlementaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558704 (2024-09-13)
Avis de marché (2024-09-27)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Cf. T-762-notice
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au lundi 28 octobre 2024 15h
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ba8f8b81-fcd8-4f41-b4ca-490488e0a4f4-01
Source: OJS 2024/S 190-586840 (2024-09-27)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Cf. T-762-notice
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée au lundi 28 octobre 2024 15h
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ba8f8b81-fcd8-4f41-b4ca-490488e0a4f4-01
Source: OJS 2024/S 190-586840 (2024-09-27)
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