Description des options
Marché décomposé en tranches optionnelles articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la Commande Publique
Descriptif des tranches :
À titre indicatif, le phasage des travaux envisagé pour la réalisation de l'opération est le suivant :
- Tranche ferme : Mission complète de suivi des travaux en tranche ferme
Pour les travaux de la tranche ferme jusqu'au dépôt du permis de construire :
-les missions de base : APS, APD ;
-la constitution et le dépôt du permis de construire ;
-les missions complémentaires : DIAG, CSSI, études relatives au développement durable (dont ACV), planification ;
Pour les travaux de la tranche ferme :
-les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont notamment le suivi du planning), AOR ;
-les missions complémentaires : CSSI, missions relatives au développement durable, assistance à l'exploitation-maintenance et au commissionnement, planification.
- Tranche optionnelle 1 : Mission de conception des travaux en tranche optionnelle
Pour les travaux considérés comme optionnels au marché de travaux :
-les missions de base : APS, APD ;
-les missions complémentaires : DIAG, CSSI, études relatives au développement durable (dont ACV), planification ;
- Tranche optionnelle 2 : Mission de réalisation des travaux en tranche optionnelle
Pour les travaux considérés comme optionnels au marché de travaux :
-la constitution et le dépôt du permis de construire ;
-les missions de base : PRO, ACT, VISA, DET (dont notamment le suivi du planning), AOR ;
-les missions complémentaires : CSSI, missions relatives au développement durable, assistance à l'exploitation-maintenance et au commissionnement, planification.
- Tranche optionnelle 3 : Mission OPC
Pour les travaux de la tranche ferme et des tranches optionnelles : La mission complémentaire OPC durant les travaux (en cas de lots séparés).
- Tranche optionnelle 4 : Mission SYN
Pour les travaux de la tranche ferme et des tranches optionnelles : La mission complémentaire SYN (synthèse) concernant l'élaboration des plans de synthèse durant les travaux.
Le détail des missions de base et complémentaires avec une tranche ferme et des tranches optionnelles, sera précisé dans le dossier de consultation des concepteurs (DCC).