Prestations traiteur pour la Région Normandie sur le territoire normand
Région Normandie
Les prestations concernent les déjeuners / dîners, les buffets, les cocktails, les accueils café, les animations traiteurs et prestations annexes organisées par la Région Normandie (et le CESER), et qui pourront avoir lieu sur les sites des hôtels de région de Caen et de Rouen, ou à l'extérieur dans le secteur géographique correspondant aux lots (Annexe du CCTP « Lots géographiques »). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AUX PAVES NORMANDS
- • Cirette Traiteur
- • Danet traiteur
- • Grandsire Traiteur
- • HAUVILLE TRAITEUR
- • Loison Traiteur
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-06 | Avis de marché |
| 2025-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur pour la Région Normandie sur le territoire normand
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Caen et départements 14, 50 et 61
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Caen et départements 14, 50 et 61
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le territoire de la région Normandie (les prestations hors Normandie ne sont pas couvertes par le présent marché)
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: en année 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de Rouen et départements 76 et 27
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Rouen et départements 76 et 27
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-20 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1570516 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1570516 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-748776 (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur pour la Région Normandie sur le territoire normand
Numéro de référence:
2024-FCS-PRO-0178
Brève description:
Les prestations concernent les déjeuners / dîners, les buffets, les cocktails, les accueils café, les animations traiteurs et prestations annexes organisées par la Région Normandie (et le CESER), et qui pourront avoir lieu sur les sites des hôtels de région de Caen et de Rouen, ou à l'extérieur dans le secteur géographique correspondant aux lots (Annexe du CCTP « Lots géographiques »).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants indiqués correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur de Caen et départements 14, 50 et 61
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Caen et départements 14, 50 et 61
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le territoire de la région Normandie (les prestations hors Normandie ne sont pas couvertes par le présent marché)
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: en année 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an maximum à compter de sa notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
Chaque période (initiale ou de reconduction) prend fin au terme le plus proche :
- à compter de la date à laquelle le montant maximum de la période est atteint ;
- à l'issue d'une année à compter de sa reconduction si le montant maximum de la période n'est pas atteint.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur de Rouen et départements 76 et 27
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur de Rouen et départements 76 et 27
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-20 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur les fonds propres de la Région (et du CESER pour ses commandes).
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
78336
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1570516 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1570516 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché en procédure adaptée ayant pour objet des services spécifiques (article R2123-1 3° du Ccp).
L'acheteur se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations prévues au contrat et sous certaines conditions conformément à l'article 10 du Ccap
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Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
170A7024-9C3F-DD48-55F37214BC9C17F3
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-748776 (2024-12-06)
Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété, qualité, traçabilité et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable mises en oeuvre dans l'exécution de l'accord-cadre
Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard du montant total Ht du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-23 📅
Titre: Prestations traiteur pour la Région Normandie sur le territoire normand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Danet traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Impasse Des Chasseurs
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: danet.traiteur@gmail.com 📧
Téléphone: 0666209593 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Grandsire traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Denis Papin
Code postal: 14840
Commune postale: Demouville
Courrier électronique: contact@grandsire.com 📧
Téléphone: 0231728151 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Loison traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 76 Rue Emile Herbline
Code postal: 14150
Commune postale: Ouistreham
Courrier électronique: contact@loisontraiteur.com 📧
Téléphone: 0231960602 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aux paves normands
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Av Du Cdt Bernard Bicheray
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: p.dufour@coudraytraiteur.com 📧
Téléphone: 0235984700 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Cirette Traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: sophie.scolan@cirette-traiteur.com 📧
Téléphone: 0235882998 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Hauville traiteur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Du Moulin A Poudre
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Courrier électronique: hauville.traiteur.rouen@groupe-hauville.com 📧
Téléphone: 0235704443 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 748776-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 116-397002 (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété, qualité, traçabilité et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable mises en oeuvre dans l'exécution de l'accord-cadre
Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la bonne exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard du montant total Ht du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250074
Date de conclusion du contrat: 2025-05-23 📅
Titre: Prestations traiteur pour la Région Normandie sur le territoire normand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Danet traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1570516-1-1-1
Adresse postale: 6 Impasse Des Chasseurs
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: danet.traiteur@gmail.com 📧
Téléphone: 0666209593 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Grandsire traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1570516-1-1-2
Adresse postale: Rue Denis Papin
Code postal: 14840
Commune postale: Demouville
Courrier électronique: contact@grandsire.com 📧
Téléphone: 0231728151 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Loison traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1570516-1-1-3
Adresse postale: 76 Rue Emile Herbline
Code postal: 14150
Commune postale: Ouistreham
Courrier électronique: contact@loisontraiteur.com 📧
Téléphone: 0231960602 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Aux paves normands
Numéro d'enregistrement national:
1570516-1-2-1
Adresse postale: Av Du Cdt Bernard Bicheray
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: p.dufour@coudraytraiteur.com 📧
Téléphone: 0235984700 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Cirette Traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1570516-1-2-2
Courrier électronique: sophie.scolan@cirette-traiteur.com 📧
Téléphone: 0235882998 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Hauville traiteur
Numéro d'enregistrement national:
1570516-1-2-3
Adresse postale: 11 Rue Du Moulin A Poudre
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Courrier électronique: hauville.traiteur.rouen@groupe-hauville.com 📧
Téléphone: 0235704443 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 748776-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
Il s'agit de deux accords-cadres qui donneront lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14).
Pour le lot n°1, il est conclu avec un montant maximum fixé à 210 000 euros Ht pour la période initiale et pour les périodes de reconduction. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum cumulés.
Pour le lot n°2, il est conclu avec un montant maximum fixé à 180 000 euros Ht pour la période initiale et pour les périodes de reconduction. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum cumulés
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
EEB6FA41-FB1B-CD02-B0A7068AB7F61617
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EEB6FA5F-BBA7-69B6-AD060E7F08A20FE0
Source: OJS 2025/S 116-397002 (2025-06-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)