Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'Université de Franche-Comté site de l'IUT NFC
Université de Franche-Comté
Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'Université de Franche-Comté site de l'IUT NFC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'Université de Franche-Comté site de l'IUT NFC
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'universite de franche-comte site iut nord franche-comte
Description du marché:
Bâtiment TECH de CO 47, Faubourg des Ancêtres 90000 Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service achats 1, rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.signoret@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: 0381665902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-709635 (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'Université de Franche-Comté site de l'IUT NFC
Numéro de référence:
SP-NETTOYAGE_IUTNFC
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'Université de Franche-Comté site de l'IUT NFC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Description
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'universite de franche-comte site iut nord franche-comte
Description du marché:
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRERIES
DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE
SITE IUT NORD FRANCHE-COMTE
Adresse postale: Bâtiment D GC-CD 19, avenue du maréchal
Bâtiment TECH de CO 47, Faubourg des Ancêtres 90000 Belfort
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
19251215000363
Adresse postale: Service achats 1, rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.signoret@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: 0381665902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250111600583
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon :
- Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.
- Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6
mois à compter de la notification du marché dans les autres cas.
- Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.
- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-709635 (2024-11-20)
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