PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS
Ville d'Annecy
PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de dépannage de voitures › Services de remorquage de véhicules
- • Services de réparation de voitures › Services de remplacement de pare-brise
- • Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules › Services de réparation de carrosserie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
| 2024-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance, depannage et convoyage pour vehicules, engins et materiels
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Description du marché: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Description du marché: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Description du marché: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance et carrosserie sur véhicules de marque Renault Trucks
Description du marché: Travaux de maintenance et carrosserie sur véhicules de marque Renault Trucks
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania
Description du marché: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de plus de 3,5 T, autres marques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de chaudronnerie poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux hydrauliques poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques
Description du marché: Travaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur balayeuses et laveuses de voirie, toutes marques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dépannage, transport et convoyage des véhicules et engins spéciaux de moins de 3,5 T
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dépannage, remorquage et convoyage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 T
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-17 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'annecy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483568 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483568 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-359588 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance, depannage et convoyage pour vehicules, engins et materiels
Numéro de référence:
2024T24
Brève description:
PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Informations complémentaires:
Le lot n°1 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification.
Il pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Informations complémentaires:
Le lot n°2 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Informations complémentaires:
Le lot n°3 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Description du marché: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Informations complémentaires:
Le lot n°4 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Informations complémentaires:
Le lot n°5 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Informations complémentaires:
Le lot n°6 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Description du marché: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Informations complémentaires:
Le lot n°7 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Description du marché: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Informations complémentaires:
Le lot n°8 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Travaux de maintenance et carrosserie sur véhicules de marque Renault Trucks
Description du marché: Travaux de maintenance et carrosserie sur véhicules de marque Renault Trucks
Informations complémentaires:
Le lot n°9 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania
Description du marché: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania
Informations complémentaires:
Le lot n°10 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de plus de 3,5 T, autres marques
Description du marché:
Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de plus de 3,5 T, autres marques
Informations complémentaires:
Le lot n°11 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Travaux de chaudronnerie poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Description du marché:
Travaux de chaudronnerie poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Informations complémentaires:
Le lot n°12 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 75 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 375 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Travaux hydrauliques poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Description du marché:
Travaux hydrauliques poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique
Informations complémentaires:
Le lot n°13 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques
Description du marché: Travaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques
Informations complémentaires:
Le lot n°14 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur balayeuses et laveuses de voirie, toutes marques
Description du marché:
Travaux de maintenance et de carrosserie sur balayeuses et laveuses de voirie, toutes marques
Informations complémentaires:
Le lot n°15 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Dépannage, transport et convoyage des véhicules et engins spéciaux de moins de 3,5 T
Description du marché:
Dépannage, transport et convoyage des véhicules et engins spéciaux de moins de 3,5 T
Informations complémentaires:
Le lot n°16 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Dépannage, remorquage et convoyage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 T
Description du marché:
Dépannage, remorquage et convoyage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 T
Informations complémentaires:
Le lot n°17 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-17 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des fournitures, le montant et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'annecy
Numéro d'enregistrement national:
20006340200016
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483568 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483568 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
443739
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-359588 (2024-06-14)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28)
Objet
Description
Code postal: 74011
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Titre: Prestations De Maintenance, Depannage Et Convoyage Pour Vehicules, Engins Et Materiels
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lagrange
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lagrange.franck@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0450232762 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Bernard trucks
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rte De Frangy
Courrier électronique: s.pontier@autobernard.com 📧
Téléphone: 0474520700 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Annecy assistance depannage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Gustave Eiffel
Courrier électronique: aad@annecy-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0450101020 📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 233-729815 (2024-11-28)
Objet
Description
Code postal: 74011
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024t24_09
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Titre: Prestations De Maintenance, Depannage Et Convoyage Pour Vehicules, Engins Et Materiels
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LAGRANGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lagrange
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-9-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lagrange.franck@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0450232762 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
BERNARD TRUCKS
Nom: Bernard trucks
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-9-2
Adresse postale: 31 Rte De Frangy
Courrier électronique: s.pontier@autobernard.com 📧
Téléphone: 0474520700 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-11-1
1483568-1-11-2
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-14-1
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Identifiant de l’offre:
ANNECY ASSISTANCE DEPANNAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Nom: Annecy assistance depannage
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-16-1
Adresse postale: 30 Rue Gustave Eiffel
Courrier électronique: aad@annecy-mobilites.fr 📧
Téléphone: 0450101020 📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Numéro d'enregistrement national:
1483568-1-17-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
81848
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 359588-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot 9 est multi-attributaire. Il est passé avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht pour une durée de 24 mois reconductible.
Le lot 11 est multi-attributaire. Il est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour une durée de 24 mois reconductible.
Les pièces relatives aux marchés sont consultables à la direction de la commande publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.
Date de signature : 21/11/2024
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
7D0526EE-A7C2-307E-644F825878735939
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 233-729815 (2024-11-28)
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