Avis de marché (2024-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance, depannage et convoyage pour vehicules, engins et materiels
Numéro de référence: 2024T24
Brève description:
“PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia”
Informations complémentaires:
“Le lot n°1 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°1 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosserie📦
Produits/services supplémentaires: Services de remorquage de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot”
Informations complémentaires:
“Le lot n°2 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°2 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën”
Informations complémentaires:
“Le lot n°3 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°3 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco”
Informations complémentaires:
“Le lot n°4 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°4 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil”
Informations complémentaires:
“Le lot n°5 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°5 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques”
Informations complémentaires:
“Le lot n°6 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°6 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques”
Informations complémentaires:
“Le lot n°7 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°7 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques”
Informations complémentaires:
“Le lot n°8 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°8 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
9️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance et carrosserie sur véhicules de marque Renault Trucks”
Informations complémentaires:
“Le lot n°9 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°9 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Scania”
Informations complémentaires:
“Le lot n°10 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°10 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de plus de 3,5 T, autres marques”
Informations complémentaires:
“Le lot n°11 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°11 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Travaux de chaudronnerie poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique”
Informations complémentaires:
“Le lot n°12 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°12 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 75 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 375 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Travaux hydrauliques poids lourds, dont bennes à ordures ménagères, toutes marques, associés à de la mécanique”
Informations complémentaires:
“Le lot n°13 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°13 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance et de carrosserie sur engins agricoles, toutes marques”
Informations complémentaires:
“Le lot n°14 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°14 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Travaux de maintenance et de carrosserie sur balayeuses et laveuses de voirie, toutes marques”
Informations complémentaires:
“Le lot n°15 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°15 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Dépannage, transport et convoyage des véhicules et engins spéciaux de moins de 3,5 T”
Informations complémentaires:
“Le lot n°16 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°16 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Dépannage, remorquage et convoyage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 T”
Informations complémentaires:
“Le lot n°17 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est...”
Informations complémentaires
Le lot n°17 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp.
Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire.
L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des fournitures, le montant et la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des fournitures, le montant et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 443739
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-359588 (2024-06-14)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28) Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024t24_09
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Titre: Prestations De Maintenance, Depannage Et Convoyage Pour Vehicules, Engins Et Materiels
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Lagrange
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-9-1
Adresse postale: 11 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lagrange.franck@yahoo.fr📧
Téléphone: 0450232762📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 375 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-14-1
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Annecy assistance depannage
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-16-1
Adresse postale: 30 Rue Gustave Eiffel
Courrier électronique: aad@annecy-mobilites.fr📧
Téléphone: 0450101020📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard trucks
Numéro d'enregistrement national: 1483568-1-17-1
Adresse postale: 31 Rte De Frangy
Courrier électronique: s.pontier@autobernard.com📧
Téléphone: 0474520700📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 81848
Région: Haute-Savoie🏙️
“Le lot 9 est multi-attributaire. Il est passé avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht pour une...”
Le lot 9 est multi-attributaire. Il est passé avec un montant minimum de 100 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht pour une durée de 24 mois reconductible.
Le lot 11 est multi-attributaire. Il est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour une durée de 24 mois reconductible.
Les pièces relatives aux marchés sont consultables à la direction de la commande publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.
Date de signature : 21/11/2024
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7D0526EE-A7C2-307E-644F825878735939
Région: Isère🏙️
Source: OJS 2024/S 233-729815 (2024-11-28)