Prestations de géomètre-expert sur les opérations de l'EPAMSA
ETS PUBLIC AMENAGEME MANTOIS SEINE AVAL
Prestations de géomètre-expert sur les opérations de l'EPAMSA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-17 | Avis de marché |
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre-expert sur les opérations de l'EPAMSA
Brève description: Prestations de géomètre-expert sur les opérations de l'EPAMSA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Ouest
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Est
Description du marché: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets public amenageme mantois seine aval
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de Champagne
Code postal: 78200
Commune postale: Mantes-la-jolie
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.courteille@epamsa.fr 📧
Téléphone: 0139292409 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-562947 (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre-expert sur les opérations de l'EPAMSA
Brève description: Prestations de géomètre-expert sur les opérations de l'EPAMSA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Ouest
Informations complémentaires:
La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Il est conclu dans les limites suivantes :
Lot 1 : 500 000 Euros HT maxi pour 4 ans
lot 2 : 500 000 Euros HT maxi pour 4 ans
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Est
Description du marché: Prestations de géomètre-expert sur le secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets public amenageme mantois seine aval
Numéro d'enregistrement national:
41063810000033
Adresse postale: 1 rue de Champagne
Code postal: 78200
Commune postale: Mantes-la-jolie
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.courteille@epamsa.fr 📧
Téléphone: 0139292409 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
1778011500466
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organe chargé des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles - 01 39 29 54 00
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-562947 (2024-09-17)
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-10-17 📅
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 77943cbe-d21e-4f47-9b3c-fe6bffd860df-01
Source: OJS 2024/S 205-635666 (2024-10-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de réception des offres : au lieu de 21/10/2024 à 12h00
Lire : 5/11/2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-10-17 📅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 77943cbe-d21e-4f47-9b3c-fe6bffd860df-01
Source: OJS 2024/S 205-635666 (2024-10-17)
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