Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

CY Cergy Paris Université

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.

Qui ?

• CY Cergy Paris Université

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-22	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Numéro de référence: 2024CYCPU0S16
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Sciences expérimentales des matériaux
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Sciences expérimentales des matériaux

Informations complémentaires:

Le montant estimatif est donné à titre indicatif et non contractuel, pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le montant maximum est indiqué pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises.

Produits/services supplémentaires:

Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦

Services de conseil et d'évaluation 📦

Site principal ou lieu d'exécution: L'accord-cadre pourra également être exécuté en visio-conférence.
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95011
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Education
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Education

Produits/services supplémentaires:

Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦

Services de conseil et d'évaluation 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Sciences de la modélisation
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Sciences de la modélisation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Arts et Humanités.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Arts et Humanités.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Sciences expérimentales du vivant
Description du marché:

Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Sciences expérimentales du vivant

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Droit et Science Politique
Description du marché:

Prestations de conseils et d'accompagnements techniques pour le développement de projets de recherche en Droit et Science Politique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CY Cergy Paris Université
Numéro d'enregistrement national: 13002597600015
Adresse postale: 33 BD DU PORT
Code postal: 95011
Commune postale: Cergy pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
Téléphone: 0134257252 📞
URL: http://www.cyu.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2505736&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2505736&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conformément à l'article L2125-1-1° du code de la commande publique. Pour l'ensemble des lots, le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire passé avec trois (3) co-titulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres de l'accord-cadre, qui seront remis en concurrence en application de l'article R.2162-10 du code de la commande publique. Les modalités de la remise en concurrence et de l'attribution des marchés sont décrites à l'article 3 du cahier des clauses administratives particulières. L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Fax: 01 30 17 34 59 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-178083 (2024-03-22)

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