Prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI
ESPCI Paris PSL
Le présent marché a pour objet les prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI Paris. Les prestations attendues sont détaillées au cahier des clauses particulières (CCP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI
Numéro de référence: B240006
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI Paris. Les prestations attendues sont...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Description
Description du marché:
“Prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI Paris. Les prestations attendues sont détaillées au cahier des clauses...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euros HT par an.”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique correspond à 70 points de la note finale. Se référer au règlement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESPCI Paris PSL
Numéro d'enregistrement national: 200000685
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shyrine.hamzaoui@espci.fr 📧
Téléphone: 0140795930 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PRdSHYbh2- 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ESPCI Paris PSL
Numéro d'enregistrement national: 200000685
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shyrine.hamzaoui@espci.fr 📧
Téléphone: 0140795930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'instance chargée des procédures et des recours est : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004, PARIS, F, Adresse internet...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 025-075872 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI
Numéro de référence: B240006
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI Paris. Les prestations attendues sont...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Description
Description du marché:
“Prestations de conseil et de gestion d'un portefeuille de brevets pour l'ESPCI Paris. Les prestations attendues sont détaillées au cahier des clauses...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 euros HT par an.”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique correspond à 70 points de la note finale. Se référer au règlement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESPCI Paris PSL
Numéro d'enregistrement national: 200000685
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shyrine.hamzaoui@espci.fr 📧
Téléphone: 0140795930 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PRdSHYbh2- 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ESPCI Paris PSL
Numéro d'enregistrement national: 200000685
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shyrine.hamzaoui@espci.fr 📧
Téléphone: 0140795930 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'instance chargée des procédures et des recours est : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004, PARIS, F, Adresse internet...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 025-075872 (2024-02-01)
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