Prestations de comptabilité et du traitement des payes
SPL Le Campus
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400.000 euros HT sur la durée globale du marché avec un seul attributaire. La procédure est l'appel d'offres ouvert en application du code de la Commande publique notamment ses articles R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de comptabilité et du traitement des payes
Numéro de référence: SPL 2025-01
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400.000 euros HT sur la durée globale du marché avec un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services comptables 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400.000 euros HT sur la durée globale du marché avec un...”
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Produits/services supplémentaires: Services de gestion des salaires 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-24 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Seine-et-Yvelines Numérique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration du candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Le Campus
Numéro d'enregistrement national: 58599
Adresse postale: Spl
Code postal: 78130
Commune postale: Les Mureaux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321089000 📞
URL: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562946 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 1F680EF8-EBD1-D3DB-04D87422F8B1929F
Adresse postale: Préfecture de Paris
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Fax: 0182524295 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 1F680EE9-AA26-82FD-3E9FE052CE002E03
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1 - Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-718200 (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de comptabilité et du traitement des payes
Numéro de référence: SPL 2025-01
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400.000 euros HT sur la durée globale du marché avec un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services comptables 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 400.000 euros HT sur la durée globale du marché avec un...”
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des salaires 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-24 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Seine-et-Yvelines Numérique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration du candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Le Campus
Numéro d'enregistrement national: 58599
Adresse postale: Spl
Code postal: 78130
Commune postale: Les Mureaux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0321089000 📞
URL: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562946 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 1F680EF8-EBD1-D3DB-04D87422F8B1929F
Adresse postale: Préfecture de Paris
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Fax: 0182524295 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 1F680EE9-AA26-82FD-3E9FE052CE002E03
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1 - Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-718200 (2024-11-21)
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