PRESTATIONS D'ASSURANCES D'OeUVRES D'ART POUR LE COMPTE DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS
Réunion des musées nationaux Gd Palais
Prestations de service de souscription d'assurances " Tous risques expositions ", pour le compte du GrandPalaisRmn. Les modalités d'exécution et le descriptif technique des prestations figurent dans le cahier des clauses particulières (CCP) du présent accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'ASSURANCES D'OeUVRES D'ART POUR LE COMPTE DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS
Numéro de référence: MAR-24-156 - MAR-24-157
Brève description:
“Prestations de service de souscription d'assurances " Tous risques expositions ", pour le compte du GrandPalaisRmn. Les modalités d'exécution et le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurance tous risques expositions se rapportant à des expositions d'un montant inférieur à 200 000 000 euros.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Confère documents du DCE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Prestations de service de souscription d'assurances " Tous risques expositions ", pour le compte du GrandPalaisRmn.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“GrandPalaisRmn pourra confier au Titulaire, par Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article R...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assurance tous risques expositions se rapportant à des expositions d'un montant supérieur à 200 000 000 euros.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“valeur technique de l'offre: Confère Règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Confère Règlement de consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation. Niveaux minimum de capacité”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement national: 69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cecile.baconnier-pagezy
Courrier électronique: christine.woghiren@rmngp.fr 📧
Téléphone: 0140134800 📞
URL: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1047238.html 🌏
URL de participation: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1047238.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-590747 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'ASSURANCES D'OeUVRES D'ART POUR LE COMPTE DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS
Numéro de référence: MAR-24-156 - MAR-24-157
Brève description:
“Prestations de service de souscription d'assurances " Tous risques expositions ", pour le compte du GrandPalaisRmn. Les modalités d'exécution et le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurance tous risques expositions se rapportant à des expositions d'un montant inférieur à 200 000 000 euros.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Confère documents du DCE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Prestations de service de souscription d'assurances " Tous risques expositions ", pour le compte du GrandPalaisRmn.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“GrandPalaisRmn pourra confier au Titulaire, par Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article R...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assurance tous risques expositions se rapportant à des expositions d'un montant supérieur à 200 000 000 euros.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“valeur technique de l'offre: Confère Règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Prix: Confère Règlement de consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation. Niveaux minimum de capacité”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement national: 69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: cecile.baconnier-pagezy
Courrier électronique: christine.woghiren@rmngp.fr 📧
Téléphone: 0140134800 📞
URL: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1047238.html 🌏
URL de participation: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1047238.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-590747 (2024-09-27)
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