Prestations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges (5 lots)
Centre des monuments nationaux
La consultation a pour objet restations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges (5 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CALEGARI ELAGAGE
- • Forêt de l'Ile de France
- • s.m.d.a (soins modernes des arbres)
- • Sports et Paysages
- • Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Ile-de-France › Paris
- • Picardie › Aisne
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-27 | Avis de marché |
| 2025-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges (5 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'élagage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Ferney-Voltaire
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Château de Ferney-Voltaire
1 allée du château
Code postal: 01210
Ville: Ferney-voltaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bussy-Rabutin
Description du marché:
Code postal: 21150
Ville: Bussy-le-grand
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de La Motte-Tilly
Description du marché:
Adresse postale: Château de La Motte-Tilly
D951
Code postal: 10400
Ville: La motte-tilly
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Villers-Cotterêts
Description du marché:
Code postal: 02600
Ville: Villers-cotterets
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bouges
Description du marché:
Adresse postale: Château de Bouges
15 rue du Château
Code postal: 36110
Ville: Bouges-le-chateau
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure de l'appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des Monuments Nationaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Hôtel de Sully
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 0144612283 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2484471&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577386&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33144970422 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-388749 (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges (5 lots)
Numéro de référence:
24-190-85-86-87-88-106
Brève description:
La consultation a pour objet restations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges (5 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24.190.85
Titre: Lot n°1 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Ferney-Voltaire
Description du marché:
Le lot n°1 a pour objet les prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Ferney-Voltaire
Informations complémentaires:
Ce lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros HT / an.
Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La visite du site pendant le délai de consultation est obligatoire. Les modalités de prise de rendez-vous pour effectuer la visite sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Code postal: 01210
Ville: Ferney-voltaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24.190.86
Titre: Lot n°2 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bussy-Rabutin
Description du marché:
Le lot n°2 a pour objet les prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bussy-Rabutin
Adresse postale: Château de Bussy-Rabutin
Rue du château
Code postal: 21150
Ville: Bussy-le-grand
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24.190.87
Titre: Lot n°3 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de La Motte-Tilly
Description du marché:
Le lot n°3 a pour objet les prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de La Motte-Tilly
Informations complémentaires:
Ce lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 700 000 euros HT / an.
Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La visite du site pendant le délai de consultation est obligatoire. Les modalités de prise de rendez-vous pour effectuer la visite sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Code postal: 10400
Ville: La motte-tilly
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24.190.88
Titre: Lot n°4 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Villers-Cotterêts
Description du marché:
Le lot n°4 a pour objet les prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Villers-Cotterêts
Adresse postale: Château de Villers-Cotterêts
1 place Aristide Briand
Code postal: 02600
Ville: Villers-cotterets
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24.190.106
Titre: Lot n°5 : Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bouges
Description du marché:
Le lot n°5 a pour objet les prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bouges
Informations complémentaires:
Ce lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT / an.
Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La visite du site pendant le délai de consultation est obligatoire. Les modalités de prise de rendez-vous pour effectuer la visite sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Code postal: 36110
Ville: Bouges-le-chateau
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure de l'appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-30 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
En application de l'article R 2132-7 du Code de la commande publique, les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique.
Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusions figurent dans le formulaire de déclaration du candidat (DC1) à remettre au sein du pli.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des Monuments Nationaux
Numéro d'enregistrement national:
18004601300017
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Hôtel de Sully
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 0144612283 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2484471&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577386&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le DCE est accessible au lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2577386&orgAcronyme=f5j
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Département: Sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33144970422 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :
- Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ;
- Le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ;
- Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-388749 (2024-06-27)
Avis d'attribution de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges
Brève description:
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Ferney-Voltaire
Adresse postale: Château de Ferney-Voltaire
1 allée du château
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bussy-Rabutin
Adresse postale: Château de Bussy-Rabutin
Rue du château
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de La Motte-Tilly
Adresse postale: Château de La Motte-Tilly
D951
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Villers-Cotterêts
Adresse postale: Château de Villers-Cotterêts
1 place Aristide Briand
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bouges
Adresse postale: Château de Bouges
15 rue du Château
Site principal ou lieu d'exécution: Il y a 5 lieux d'exécution différents. Ils sont précisés pour chaque lot.
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Titre: Prestation d'abattage, élagage et replantation Lot 1 : Château de Ferney-Voltaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Calegiari
Nom et adresse du contractant
Nom: Calegari elagage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 IMP DES SUREAUX
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Fif
Nom et adresse du contractant
Nom: Forêt de l'ile de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-orangis
Région: Essonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Sports et paysages
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95650
Commune postale: Puiseux-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smda
Nom et adresse du contractant
Nom: S.M.D.A (Soins Modernes Des Arbres)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 AVENUE ROGER HENNEQUIN
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint Antoine
Point de contact: DAJF - Pôle achat public
Téléphone: +33144612167 📞
URL: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direction des affaires juridiques
Code postal: 75013
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Code postal: 75004
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 167-570698 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges
Brève description:
La consultation a pour objet prestations d'abattage, élagage et replantation dans les parcs des châteaux de Ferney-Voltaire, Bussy-Rabutin, La Motte-Tilly, Villers-Cotterêts et Bouges (5 lots)
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 400 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Ferney-Voltaire
Adresse postale: Château de Ferney-Voltaire
1 allée du château
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bussy-Rabutin
Adresse postale: Château de Bussy-Rabutin
Rue du château
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de La Motte-Tilly
Adresse postale: Château de La Motte-Tilly
D951
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Villers-Cotterêts
Adresse postale: Château de Villers-Cotterêts
1 place Aristide Briand
Titre: Prestations d'abattage, élagage et replantation dans le parc du château de Bouges
Adresse postale: Château de Bouges
15 rue du Château
Site principal ou lieu d'exécution: Il y a 5 lieux d'exécution différents. Ils sont précisés pour chaque lot.
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-190-85
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Titre: Prestation d'abattage, élagage et replantation Lot 1 : Château de Ferney-Voltaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Calegiari-1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Calegiari
Nom et adresse du contractant
Nom: Calegari elagage
Numéro d'enregistrement national:
83124494200015
Adresse postale: 36 IMP DES SUREAUX
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre:
Calegiari-2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FIF-3
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Fif
Nom et adresse du contractant
Nom: Forêt de l'ile de france
Numéro d'enregistrement national:
32808314200039
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-orangis
Région: Essonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Sports et paysages
Numéro d'enregistrement national:
30741988700079
Code postal: 95650
Commune postale: Puiseux-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
SMDA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smda
Nom et adresse du contractant
Nom: S.M.D.A (Soins Modernes Des Arbres)
Numéro d'enregistrement national:
37899836300154
Adresse postale: 38 AVENUE ROGER HENNEQUIN
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FIF-5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint Antoine
Point de contact: DAJF - Pôle achat public
Téléphone: +33144612167 📞
URL: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direction des affaires juridiques
Code postal: 75013
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Code postal: 75004
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :
- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
- le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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