Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie La présente consultation a pour objet la réalisation d?opération de financement d?équipements sous forme de crédit-bail.
Centre hospitalier de Valenciennes
Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie La présente consultation a pour objet la réalisation d?opération de financement d?équipements sous forme de crédit-bail.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-15 | Avis de marché |
| 2024-05-17 | Avis de marché |
| 2024-06-13 | Avis de marché |
| 2024-06-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie La présente consultation a pour objet la réalisation d?opération de financement d?équipements sous forme de crédit-bail.
Brève description:
Produits/services: Services de leasing financier 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: AOO 2024-4513 Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-18 16:30:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-289544 (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie La présente consultation a pour objet la réalisation d?opération de financement d?équipements sous forme de crédit-bail.
Brève description:
Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie
La présente consultation a pour objet la réalisation d?opération de financement d?équipements sous forme de crédit-bail.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de leasing financier 📦
Description
Identifiant interne:
20244513
Titre: AOO 2024-4513 Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie
Description du marché:
La présente consultation concerne :
Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie
La présente consultation a pour objet la réalisation d'opération de financement d'équipements sous forme de crédit-bail.
Le 1er marché subséquent qui sera notifié et servant d'analyse de l'accord-cadre sera transmis sur demande après envoie par la société d'un accord de confidentialité (document du soumissionnaire ou modèle du dossier de consultation) daté et signé et à déposer sur la plateforme PLACE.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-18 16:30:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national:
26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140995 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le 1er marché subséquent qui sera notifié et servant d'analyse de l'accord-cadre sera transmis sur demande après envoie par la société d'un accord de confidentialité (document du soumissionnaire ou modèle du dossier de consultation) daté et signé et à déposer sur la plateforme PLACE.
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Nom: CCIRA de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
22540001900785
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-289544 (2024-05-15)
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2ef471a4-6100-4fb6-be99-404c92710e3c-01
Source: OJS 2024/S 098-299226 (2024-05-17)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation concerne :
Prestation de services financiers en crédit-bail pour le SHAB -Sambre Hainaut Artois Biologie
La présente consultation a pour objet la réalisation d'opération de financement d'équipements sous forme de crédit-bail.
Le 1er marché subséquent qui sera notifié et servant d'analyse de l'accord-cadre sera transmis sur demande après envoie par la société d'un accord de confidentialité (document du soumissionnaire ou modèle du dossier de consultation) daté et signé et à déposer sur la plateforme PLACE.
La présente consultation a pour objet la réalisation d'opération de financement d'équipements sous forme de crédit-bail pour un montant de 1 500 000 € HT maximum sur 3 ans soit 500 000 € HT maximum par an.
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2ef471a4-6100-4fb6-be99-404c92710e3c-01
Source: OJS 2024/S 098-299226 (2024-05-17)
Avis de marché (2024-06-13)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 16:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-25 16:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 847d1dff-9a6d-4ec0-bb23-4c83e59057e1-01
Source: OJS 2024/S 115-353720 (2024-06-13)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-25 16:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-25 16:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 847d1dff-9a6d-4ec0-bb23-4c83e59057e1-01
Source: OJS 2024/S 115-353720 (2024-06-13)
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-04 16:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-04 16:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 236abd99-ebd7-4b61-8aea-f63471deb197-02
Source: OJS 2024/S 124-382340 (2024-06-25)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-04 16:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-04 16:30:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 236abd99-ebd7-4b61-8aea-f63471deb197-02
Source: OJS 2024/S 124-382340 (2024-06-25)
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