Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux pour la région Normandie
ars normandie
Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux pour la région Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux pour la région Normandie
Brève description:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux pour la région Normandie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 16 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Département de la Manche
Valeur estimée hors TVA: 3 360 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de la Manche”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est d'une durée maximale de 48 mois composée d'une période initiale de 12 mois reconductible tacitement trois fois 12 mois.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (70%)
Performances en matière de protection de l'environnement (10 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Département du Calvados
Valeur estimée hors TVA: 4 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département du Calvados”
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre d'une durée maximale de 48 mois composée d'une période initiale de 12 mois reconductible tacitement trois fois 12 mois.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Département de la Seine-Maritime
Valeur estimée hors TVA: 4 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de la Seine-Maritime”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est d'une durée maximale de 48 mois comprenant une période initiale de 12 mois reconductible tacitement trois fois 12 mois.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Département de l'Orne
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de l'Orne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Département de l'Eure
Valeur estimée hors TVA: 2 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de l'Eure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: terr-offence
corruption
labour-law
distorsion
bankr-nat
partic-confl
human-traffic
crime-org
envir-law
finan-laund
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars normandie
Numéro d'enregistrement national: 13000790900018
Adresse postale: Espace Claude Monet
2, place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0231709696 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 1714005400010
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 1714005400010
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
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Source: OJS 2024/S 098-297885 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux pour la région Normandie
Brève description:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux pour la région Normandie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur estimée hors TVA: 16 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Département de la Manche
Valeur estimée hors TVA: 3 360 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de la Manche”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est d'une durée maximale de 48 mois composée d'une période initiale de 12 mois reconductible tacitement trois fois 12 mois.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (70%)
Performances en matière de protection de l'environnement (10 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Département du Calvados
Valeur estimée hors TVA: 4 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département du Calvados”
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre d'une durée maximale de 48 mois composée d'une période initiale de 12 mois reconductible tacitement trois fois 12 mois.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Département de la Seine-Maritime
Valeur estimée hors TVA: 4 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de la Seine-Maritime”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est d'une durée maximale de 48 mois comprenant une période initiale de 12 mois reconductible tacitement trois fois 12 mois.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (70 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Département de l'Orne
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de l'Orne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Département de l'Eure
Valeur estimée hors TVA: 2 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prélèvements et analyses du contrôle sanitaire des eaux dans le département de l'Eure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: terr-offence
corruption
labour-law
distorsion
bankr-nat
partic-confl
human-traffic
crime-org
envir-law
finan-laund
socsec-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars normandie
Numéro d'enregistrement national: 13000790900018
Adresse postale: Espace Claude Monet
2, place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0231709696 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 1714005400010
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 1714005400010
Adresse postale: 3 Rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Source: OJS 2024/S 098-297885 (2024-05-17)
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appui à la mise en oeuvre du projet "Reflexe Santé, accompagner les familles au quotidien" en Normandie.
Brève description:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est composite c'est-à-dire constituée de prestations forfaitaires exécutées selon un marché ordinaire (cadre de...”
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Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description
20 000 EUR 💰
Description du marché:
“Cf. pièces de la consultation.”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
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Source: OJS 2024/S 116-355238 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appui à la mise en oeuvre du projet "Reflexe Santé, accompagner les familles au quotidien" en Normandie.
Brève description:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est composite c'est-à-dire constituée de prestations forfaitaires exécutées selon un marché ordinaire (cadre de...”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description
20 000 EUR 💰
Description du marché:
“Cf. pièces de la consultation.”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60%)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
Source: OJS 2024/S 116-355238 (2024-06-14)
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