Prélèvements de sols en surface et sondages en faible profondeur, et mesures par spectrométrie gamma des échantillons constitués (INB 37B) du CEA de Cadarache
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements de sols en surface et sondages en faible profondeur, et mesures par spectrométrie gamma des échantillons constitués (INB 37B) du CEA de...”
Titre
Prélèvements de sols en surface et sondages en faible profondeur, et mesures par spectrométrie gamma des échantillons constitués (INB 37B) du CEA de Cadarache
B23-06662-JMA
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les Prestations, objet du présent marché, sont exécutées sur le site du CEA Cadarache, dans le périmètre de l’INB 37B et à proximité (zone de l’IGS 158) et...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les Prestations, objet du présent marché, sont exécutées sur le site du CEA Cadarache, dans le périmètre de l’INB 37B et à proximité (zone de l’IGS 158) et dans les locaux du Titulaire.
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Description du marché:
“Le marché comprend une part ferme forfaitaire et une part estimative.
La part ferme et forfaitaire comprend :
Poste 1 : la rédaction des documents...”
Description du marché
Le marché comprend une part ferme forfaitaire et une part estimative.
La part ferme et forfaitaire comprend :
Poste 1 : la rédaction des documents nécessaires à la réalisation des prélèvements de surface sur sols revêtus et non revêtus ;
Poste 2 : la rédaction du mode opératoire relatif à la réalisation des sondages ;
Poste 3 : la réalisation de 350 prélèvements de sol en surface non revêtue, réalisation des échantillons de sol (350), gestion des prélèvements (350) ;
Poste 4 : la réalisation de 200 prélèvements de sol revêtu en surface, avec le retrait préalable des revêtements béton ou bitume (200), réalisation des échantillons de sol (200), gestion des prélèvements (400) et rebouchages (200) ;
Poste 5 : la rédaction du mode opératoire « vérification de l’innocuité des sondages ;
Poste 7 : fourniture du rapport de vérification de l'innocuité des sondages ;
Poste 7 : la réalisation de 15 sondages et des échantillons de sol associés (60), gestion des sols et échantillons et comblement des 15 sondages ;
Poste 8 : la rédaction du mode opératoire pour la mesure par spectrométrie gamma des échantillons de sols conditionnés en SG500 et des revêtements béton ou bitume retirés lorsque les sols sont revêtus ;
Poste 9 : les mesures par spectrométrie gamma des échantillons conditionnés en SG500 (610) et des revêtements retirés (200) ;
Poste 10 : Repli de chantier et Rapport de Fin d’Intervention (RFI).
La part estimative comprend :
Des prestations supplémentaires par unités d’œuvre de prélèvement de surface, de sondages et de réalisation d’échantillons et mesures de spectrométrie gamma non comprises dans la part forfaitaire et ferme ;
Des indemnités pour arrêts de chantier du fait du CEA.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-10 📅
Date de fin: 2025-09-10 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
-lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
-la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 02
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2024/S 024-069030 (2024-01-30)