Organisation de séjours de vacances destinés aux collégiens des Bouches-du-Rhône sur la période d'été - 6 lots

Conseil départemental 13

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-04.

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-04	Avis de marché
2024-03-13	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours de vacances destinés aux collégiens des Bouches-du-Rhône sur la période d'été - 6 lots
Numéro de référence: 2024-0017
Brève description:

Organisation de séjours de vacances destinés aux collégiens des Bouches-du-Rhône sur la période d'été - 6 lots

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 709 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Séjours gastronomie et éco-citoyenneté
Valeur estimée hors TVA: 61 200 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Séjours gastronomie et éco-citoyenneté
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 120 000 euros (HT). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu(x) d'exécution : Bouches du Rhône, Hérault, Gard, Vaucluse, Var, Hautes Alpes, Alpes de Haute Provence.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de sélection des offres : 1-Pertinence du programme d'activités 30 ; 2-Organisation de la logistique 20 ; 3-Moyens humains 20 ; 4-Prix des prestations 30.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Séjours sports nautiques lac ou rivière et éco-citoyenneté
Valeur estimée hors TVA: 129 600 EUR 💰
Description du marché: Séjours sports nautiques lac ou rivière et éco-citoyenneté
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 180 000 euros (HT). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Séjours multi-activités de plein air et éco-citoyenneté
Description du marché: Séjours multi-activités de plein air et éco-citoyenneté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Séjours sports nautiques mer et éco-citoyenneté
Valeur estimée hors TVA: 172 800 EUR 💰
Description du marché: Séjours sports nautiques mer et éco-citoyenneté
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 220 000 euros (HT). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de sélection des offres : 1-Pertinence du programme d'activités 30 ; 2-Organisation de la logistique 20 ; 3-Moyens humains 20 ; 4-Prix des prestations 30.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Séjours sports équestres et éco-citoyenneté
Description du marché: Séjours sports équestres et éco-citoyenneté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Séjours visites des institutions françaises
Valeur estimée hors TVA: 86 400 EUR 💰
Description du marché: Séjours visites des institutions françaises
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Accord-cadre en procédure adaptée ouverte, alloti ; mono attributaire, à bons de commande, sans mini et avec un maximum annuel pour chacun des lots. D'une durée de 12 mois. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Règlement de Consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Règlement de Consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:

Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DC1 qui fait partie du dossier de consultation des entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental 13
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Département: Sam pcs
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Profil de l'acheteur: https://marches.departement13.fr
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site ww.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de la copie de sauvegarde : Cf le dossier de consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de consultation : 2024-0017

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-133992 (2024-03-04)

Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 709 200 EUR 💰
Description
61 200 EUR 💰
129 600 EUR 💰
172 800 EUR 💰
86 400 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-03-12 📅
Autres informations complémentaires

Date et heure limites de remise des offres modifiées et fixées au LUNDI 8 AVRIL 2024 A 8H00.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 39d47aca-ddca-48af-b12e-a90ae33d6192-01
Source: OJS 2024/S 053-156329 (2024-03-13)

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