Observatoire des mobilités du SMMAG

smmag

Le contrat a pour objet les prestations spécifiques en matière de comptages (automatiques, manuels, directionnels...) transport en commun, voitures particulières, poids lourds et modes actifs, d'enquête stationnement et d'observations terrain... Également, il s'agit d'acquisition et d'analyse de données FCD et d'enquête temps de parcours tous modes. La consultation est décomposée en deux lots: Lot 1 - Réalisation de comptage, enquêtes diverses et observations terrain tous modes et Lot 2 - Acquisition de données FCD, réalisation d'études de congestion et temps de parcours. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués ci-après et dans les pièces du contrat sont indicatifs. La durée du contrat est de deux ans reconductible 1 fois 2 ans pour un total de 4 ans. Les dates précises indiquées dans le présent avis sont indicatives et non contractuelles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-26 Avis de marché
2025-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Observatoire des mobilités du SMMAG
Numéro de référence: 2024-FCS-SMAG-0301
Brève description:
Le contrat a pour objet les prestations spécifiques en matière de comptages (automatiques, manuels, directionnels...) transport en commun, voitures particulières, poids lourds et modes actifs, d'enquête stationnement et d'observations terrain... Également, il s'agit d'acquisition et d'analyse de données FCD et d'enquête temps de parcours tous modes. La consultation est décomposée en deux lots: Lot 1 - Réalisation de comptage, enquêtes diverses et observations terrain tous modes et Lot 2 - Acquisition de données FCD, réalisation d'études de congestion et temps de parcours. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués ci-après et dans les pièces du contrat sont indicatifs. La durée du contrat est de deux ans reconductible 1 fois 2 ans pour un total de 4 ans. Les dates précises indiquées dans le présent avis sont indicatives et non contractuelles
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Réalisation de comptage, enquêtes diverses et observations terrain tous modes
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Réalisation de comptage, enquêtes diverses et observations terrain tous modes
Informations complémentaires:
Le montant minimum du lot 1 est de 50 000 euro(s) Ht par période (2 ans), soit 100 000 euro(s) Ht sur la durée totale. Le montant maximum du lot 1 est de 300 000 euro(s) Ht par période (2 ans), soit 600 000 euro(s) Ht sur la durée totale
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire du Smmag
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Acquisition de données FCD, réalisation d'études de congestion et temps de parcours
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de données FCD, réalisation d'études de congestion et temps de parcours
Informations complémentaires:
Le lot 2 ne comprend pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 2 est de 150 000 euro(s) Ht par période (2 ans), soit 300 000 euro(s) Ht sur la durée totale
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses d'enquêtes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-15 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le règlement de la consultation précise les pièces de la candidature à fournir
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le règlement de la consultation précise les pièces de la candidature à fournir
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique Le règlement de la consultation précise les pièces de la candidature à fournir
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le contrat sera signé électroniquement conformément au règlement de la consultation
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smmag
Numéro d'enregistrement national: 50723
Adresse postale: le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533124 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La signature électronique est exigée, dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Les sous-critères d'analyse des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C8EC00B7-FA37-77C5-0B89E1C30A72B877
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-583555 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat a pour objet les prestations spécifiques en matière de comptages (automatiques, manuels, directionnels...) transport en commun, voitures particulières, poids lourds et modes actifs, d'enquête stationnement et d'observations terrain... Également, il s'agit d'acquisition et d'analyse de données FCD et d'enquête temps de parcours tous modes. La consultation est décomposée en deux lots: Lot 1 - Réalisation de comptage, enquêtes diverses et observations terrain tous modes et Lot 2 - Acquisition de données FCD, réalisation d'études de congestion et temps de parcours. Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués ci-après et dans les pièces du contrat sont indicatifs. La durée du contrat est de deux ans reconductible 1 fois 2 ans pour un total de 4 ans. Les dates précises indiquées dans le présent avis sont indicatives et non contractuelles
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Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Réalisation de comptage, enquêtes diverses et observations terrain tous modes Montant minimum par période de deux ans: 50 000,00 euro(s) HT / Montant maximum par période de deux ans: 300 000,00 euro(s) HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarché environnementale
Description
Description du marché:
Acquisition de données FCD, réalisation d'études de congestion et temps de parcours Montant maximum par période de deux ans: 150 000,00 euro(s) HT

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202473
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Titre: Réalisation de comptage, enquêtes diverses et observations terrain tous modes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LEE CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lee conseil
Numéro d'enregistrement national: 1533124-1-1-1
Adresse postale: 482 Rue Des Mercieres
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lee-sormea.com 📧
Téléphone: 0437850444 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AUTOROUTES TRAFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Autoroutes trafic
Numéro d'enregistrement national: 1533124-1-2-1
Adresse postale: 59 Bd Exelmans
Code postal: 75016
Commune postale: Paris 16
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: j.faustini@autoroutes-trafic.fr 📧
Téléphone: 0149553351 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 583555-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montants par an par lot
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1090DE7A-E94A-8A41-A5DDC4502901432F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1090DE8A-F509-205E-1C33D8917CE2F721
Source: OJS 2025/S 075-249747 (2025-04-14)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Autoroutes Trafic LEE Conseil
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services d'études de marchés Services d'études Services de réalisation d'enquêtes Services d'analyses d'enquêtes