Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)
ARS Grand Est
Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)
Brève description:
“Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil et d'évaluation 📦
Description
Description du marché:
“Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)”
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Informations complémentaires:
“Le marché comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection sont définis au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars grand est
Numéro d'enregistrement national: 13000783400075
Adresse postale: 3 Boulevard Joffre
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-grandest-marches-publics@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0383393030 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Ce marché public comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (L551-1 à 12 et R551-1 à 6, Code de justice administrative) : le candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 235-736056 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)
Brève description:
“Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil et d'évaluation 📦
Description
Description du marché:
“Mission de diagnostic pour la transformation de l'offre médico-sociale pour les personnes en situation de handicap - Délégation Territoriale de la Haute-Marne (DT52)”
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection sont définis au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ars grand est
Numéro d'enregistrement national: 13000783400075
Adresse postale: 3 Boulevard Joffre
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-grandest-marches-publics@ars.sante.fr 📧
Téléphone: 0383393030 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Ce marché public comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (L551-1 à 12 et R551-1 à 6, Code de justice administrative) : le candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 235-736056 (2024-12-02)
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