Mise à disposition de places en crèche pour le personnels du Groupement Hospitalier Artois Ternois
Centre hospitalier d'Arras
Mise à disposition de places en crèche pour le personnels du Groupement Hospitalier Artois Ternois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de places en crèche pour le personnels du Groupement Hospitalier Artois Ternois
Numéro de référence: 25A201
Brève description:
“Mise à disposition de places en crèche pour le personnels du Groupement Hospitalier Artois Ternois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25A201
Titre: Mise à disposition de 8 berceaux pour les personnels du Groupement Hospitalier Artois-ternois Accueil des enfants de 6h00 à 22h00 (horaires élargis) situés dans la commune d?Arras
Description du marché:
“Accueil des enfants de 6h00 à 22h00 (horaires élargis) situés dans la commune d?Arras.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25A202
Titre: Mise à disposition d?un berceau pour les personnels du Groupement Hospitalier Artois-ternois Accueil des enfants de 7h30 à 19h00 ( horaires de jour) situés dans la région des Hauts de France
Description du marché:
“Accueil des enfants de 7h30 à 19h00 ( horaires de jour) situés dans la région des Hauts de France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 26620925300019
Département: Pas de calais
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill CS 90006
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@gh-artoisternois.fr 📧
Téléphone: 0321211612 📞
URL: https://www.gh-artoisternois.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2668654&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2668654&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-753628 (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de places en crèche pour le personnels du Groupement Hospitalier Artois Ternois
Numéro de référence: 25A201
Brève description:
“Mise à disposition de places en crèche pour le personnels du Groupement Hospitalier Artois Ternois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 25A201
Titre: Mise à disposition de 8 berceaux pour les personnels du Groupement Hospitalier Artois-ternois Accueil des enfants de 6h00 à 22h00 (horaires élargis) situés dans la commune d?Arras
Description du marché:
“Accueil des enfants de 6h00 à 22h00 (horaires élargis) situés dans la commune d?Arras.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 25A202
Titre: Mise à disposition d?un berceau pour les personnels du Groupement Hospitalier Artois-ternois Accueil des enfants de 7h30 à 19h00 ( horaires de jour) situés dans la région des Hauts de France
Description du marché:
“Accueil des enfants de 7h30 à 19h00 ( horaires de jour) situés dans la région des Hauts de France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 26620925300019
Département: Pas de calais
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill CS 90006
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@gh-artoisternois.fr 📧
Téléphone: 0321211612 📞
URL: https://www.gh-artoisternois.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2668654&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2668654&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-753628 (2024-12-06)
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