MARCHE ETUDES
Siège 27
réalisation d'études relatives à : L'effacement, le renforcement et l'extension des réseaux de distribution publique d'électricité, L'éclairage public en souterrain uniquement et en coordination, L'enfouissement des réseaux de télécommunications en coordination, Géoréférencement de l'éclairage public.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-25.
Qui ?- • Siège 27
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche etudes
Brève description:
“réalisation d'études relatives à : L'effacement, le renforcement et l'extension des réseaux de distribution publique d'électricité, L'éclairage public en...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pays de Honfleur - Beuzeville Lieuvin Pays d'Auge
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Pays de Honfleur - Beuzeville Lieuvin Pays d'Auge”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pont Audemer - Val de Risle Roumois Seine
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Pont Audemer - Val de Risle Roumois Seine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lyons Andelle Vexin Normand
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Lyons Andelle Vexin Normand”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Bernay Terres de Normandie
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Bernay Terres de Normandie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Pays du Neubourg Pays de Conches
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Pays du Neubourg Pays de Conches”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Agglomération Seine - Eure
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Agglomération Seine - Eure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Seine Normandie Agglomération
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Seine Normandie Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Interco Normandie Sud Eure
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Interco Normandie Sud Eure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Evreux Portes de Normandie
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Evreux Portes de Normandie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir DCE: Voir DCE”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir DCE: Voir DCE”
Situation économique et financière
“Voir DCE: Voir DCE”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement propre”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIEGE 27
Numéro d'enregistrement national: 25270197400021
Département: 27
Adresse postale: 12 rue Concorde ZAC du long Buisson
Code postal: 27930
Commune postale: Guichainville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siege27.fr 📧
Téléphone: 0232398200 📞
URL: https://www.siege27.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Électricité
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_hxx7PuQV_8 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Département: 76
Adresse postale: Rue Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Département: 76
Adresse postale: Rue Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-581687 (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche etudes
Brève description:
“réalisation d'études relatives à : L'effacement, le renforcement et l'extension des réseaux de distribution publique d'électricité, L'éclairage public en...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pays de Honfleur - Beuzeville Lieuvin Pays d'Auge
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Pays de Honfleur - Beuzeville Lieuvin Pays d'Auge”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pont Audemer - Val de Risle Roumois Seine
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Pont Audemer - Val de Risle Roumois Seine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lyons Andelle Vexin Normand
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Lyons Andelle Vexin Normand”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Bernay Terres de Normandie
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Bernay Terres de Normandie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Pays du Neubourg Pays de Conches
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Pays du Neubourg Pays de Conches”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Agglomération Seine - Eure
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Agglomération Seine - Eure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Seine Normandie Agglomération
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Seine Normandie Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Interco Normandie Sud Eure
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Interco Normandie Sud Eure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Evreux Portes de Normandie
Description du marché:
“Liste des communes du secteur Evreux Portes de Normandie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir DCE: Voir DCE”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir DCE: Voir DCE”
Situation économique et financière
“Voir DCE: Voir DCE”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement propre”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIEGE 27
Numéro d'enregistrement national: 25270197400021
Département: 27
Adresse postale: 12 rue Concorde ZAC du long Buisson
Code postal: 27930
Commune postale: Guichainville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siege27.fr 📧
Téléphone: 0232398200 📞
URL: https://www.siege27.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Électricité
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_hxx7PuQV_8 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Département: 76
Adresse postale: Rue Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Département: 76
Adresse postale: Rue Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-581687 (2024-09-25)
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