Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La maitrise d'oeuvre porte sur les 1ères tranches de confortement des galeries d'Avignon intramuros : Canal de Vaucluse et Sorguettes. Le canal de Vaucluse est d'abord à ciel ouvert au niveau de la rue des Teinturiers. Il chemine ensuite sous les immeubles côtés Sud rue des Lices, rue Henri Fabre, rue Joseph Vernet et côté Nord rue d'Annanelle. Ceci représente un linéaire d'environ 1.2 km en souterrain. Les Sorguettes sont constituées de 3 branches, pour une longueur totale d'environ 2.7 km en souterrain. Les enjeux des études et travaux sont de pérenniser les ouvrages, de supprimer des stagnations et rejets directs d'eaux usées et le cas échéant de mettre en valeur le canal de Vaucluse. Les travaux doivent permettre de traiter les secteurs prioritaires du canal de Vaucluse et les premières portions de Sorguettes. Les travaux sur Joseph Vernet sont des travaux VRD d'opportunité (Réseaux EU et AEP). Du fait que les travaux dans les galeries impacteront cette voie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-27.
Avis de marché (2024-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE POUR TRAVAUX DANS LES GALERIES D'AVIGNON INTRAMUROS
Numéro de référence: 24MO002
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La maitrise d'oeuvre...”
Brève description
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La maitrise d'oeuvre porte sur les 1ères tranches de confortement des galeries d'Avignon intramuros : Canal de Vaucluse et Sorguettes.
Le canal de Vaucluse est d'abord à ciel ouvert au niveau de la rue des Teinturiers. Il chemine ensuite sous les immeubles côtés Sud rue des Lices, rue Henri Fabre, rue Joseph Vernet et côté Nord rue d'Annanelle. Ceci représente un linéaire d'environ 1.2 km en souterrain.
Les Sorguettes sont constituées de 3 branches, pour une longueur totale d'environ 2.7 km en souterrain.
Les enjeux des études et travaux sont de pérenniser les ouvrages, de supprimer des stagnations et rejets directs d'eaux usées et le cas échéant de mettre en valeur le canal de Vaucluse.
Les travaux doivent permettre de traiter les secteurs prioritaires du canal de Vaucluse et les premières portions de Sorguettes.
Les travaux sur Joseph Vernet sont des travaux VRD d'opportunité (Réseaux EU et AEP). Du fait que les travaux dans les galeries impacteront cette voie
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦 Description
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La maitrise d'oeuvre...”
Description du marché
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La maitrise d'oeuvre porte sur les 1ères tranches de confortement des galeries d'Avignon intramuros : Canal de Vaucluse et Sorguettes.
Le canal de Vaucluse est d'abord à ciel ouvert au niveau de la rue des Teinturiers. Il chemine ensuite sous les immeubles côtés Sud rue des Lices, rue Henri Fabre, rue Joseph Vernet et côté Nord rue d'Annanelle. Ceci représente un linéaire d'environ 1.2 km en souterrain.
Les Sorguettes sont constituées de 3 branches, pour une longueur totale d'environ 2.7 km en souterrain.
Les enjeux des études et travaux sont de pérenniser les ouvrages, de supprimer des stagnations et rejets directs d'eaux usées et le cas échéant de mettre en valeur le canal de Vaucluse.
Les travaux doivent permettre de traiter les secteurs prioritaires du canal de Vaucluse et les premières portions de Sorguettes.
Les travaux sur Joseph Vernet sont des travaux VRD d'opportunité (Réseaux EU et AEP). Du fait que les travaux dans les galeries impacteront cette voie
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La durée du marché est une durée prévisionnelle.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“L'équipe de maitrise d'oeuvre devra comporter :
- Ingénieur sénior travaux en galerie/géotechnicien (missions de base)
- Ingénieur Vrd (missions de base /...”
L'équipe de maitrise d'oeuvre devra comporter :
- Ingénieur sénior travaux en galerie/géotechnicien (missions de base)
- Ingénieur Vrd (missions de base / Joseph Vernet)
- Architecte du patrimoine / paysagiste (Mc C1 et C2)
- Spécialiste foncier (Mc C3 et S3)
- Spécialiste dossiers règlementaires et environnementaux (Mc C3 et S3)
- Ingénieur énergéticien/thermicien (Mc C2 et S2)
La procédure est décomposée en deux phases distinctes :
- Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; L'acte d'engagement, le Cahier des Clauses Administratives particulières et la pièce financière sont fournis à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiés lors de la phase offre.
- Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.
Les annexes au programme sont fournies uniquement en phase « offre ».
La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 6 ans.
La mission du maitre d'oeuvre s'achève à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve.
Les offres élaborées et remises par les candidats (y compris variantes) ne s'analysent pas en une prestation pouvant donner lieu à une quelconque rémunération
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 636544
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 670150
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 102-314413 (2024-05-27)