Marché de maître d'oeuvre de démolition, déconstruction et désamiantage sur diverse parcelles de la ZAC du centre-ville au Blanc-Mesnil
SPL Séquano Grand Paris
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande avec un montant maximum de 325 000 €HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maître d'oeuvre de démolition, déconstruction et désamiantage sur diverse parcelles de la ZAC du centre-ville au Blanc-Mesnil
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Maitrise d'oeuvre démolition, déconstruction et désamiantage sur diverses parcelles de la ZAC du centre-ville au Blanc-Mesnil
Description du marché:
Code postal: 93150
Ville: La Blanc-Mesnil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Le Blanc-Mesnil
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Les autres exclusions sont inscrites dans le code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Séquano Grand Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Irrigo
27 rue de Paris
Cs60002
Code postal: 93019
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de l'aménagement
Courrier électronique: j.ouhayoun@sequano.fr 📧
Téléphone: +33148966400 📞
URL: https://www.sequano.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024__0Y18-sR-4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NM_WpnFino 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NM_WpnFino 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NM_WpnFino 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bobigny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93008
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-bobigny@justice.fr 📧
Téléphone: +33148951393 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-089230 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maître d'oeuvre de démolition, déconstruction et désamiantage sur diverse parcelles de la ZAC du centre-ville au Blanc-Mesnil
Numéro de référence:
1400 - SPL - MOE DEMOL
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande avec un montant maximum de 325 000 €HT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Identifiant interne:
1400 - SPL - MOE DEMOL
Titre: Maitrise d'oeuvre démolition, déconstruction et désamiantage sur diverses parcelles de la ZAC du centre-ville au Blanc-Mesnil
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant maximum de 325 000€HT
Adresse postale: ZAC du centre-ville
Code postal: 93150
Ville: La Blanc-Mesnil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Le Blanc-Mesnil
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Séquano Grand Paris
Numéro d'enregistrement national:
92269771900024
Adresse postale: Immeuble Irrigo
27 rue de Paris
Cs60002
Code postal: 93019
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de l'aménagement
Courrier électronique: j.ouhayoun@sequano.fr 📧
Téléphone: +33148966400 📞
URL: https://www.sequano.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024__0Y18-sR-4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NM_WpnFino 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NM_WpnFino 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NM_WpnFino 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bobigny
Numéro d'enregistrement national:
17750111100583
Adresse postale: 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93008
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-bobigny@justice.fr 📧
Téléphone: +33148951393 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-089230 (2024-02-09)
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