Marché Assistance Technique à Maîtrise Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort (90)
crous de bourgogne franche comté
Marché d?Assistance Technique à Maîtrise Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort (90)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de la construction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché Assistance Technique à Maîtrise Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort (90)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Marche d Assistance Technique à Maîtrise d Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort 90
Description du marché:
Durée de l'accord: 87 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: SE REFERER AU DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: SE REFERER AU DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous de bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 AVENUE DE L OBSERVATOIRE
Code postal: 25001
Commune postale: Besancon cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction du patrimoine
Courrier électronique: myriam.boudjemaa@crous-bfc.fr 📧
Téléphone: 0381484606 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-528393 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché Assistance Technique à Maîtrise Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort (90)
Numéro de référence:
2024-020-PI
Brève description:
Marché d?Assistance Technique à Maîtrise Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort (90)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-020-PI
Titre: Marche d Assistance Technique à Maîtrise d Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort 90
Description du marché:
Marche d Assistance Technique à Maîtrise d Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de rénovation et réhabilitation de la résidence Sartre à Belfort 90
Informations complémentaires:
Le présent marché se décompose en une tranche ferme et trois tranches optionnelles :
Tranche ferme : Faisabilité / Préprogramme
Tranche optionnelle n°1 : Programmation détaillée
Tranche optionnelle n° 2 : Assistance technique à la maîtrise d'ouvrage
Tranche optionnelle n° 3 : Assistance pendant la période d'exploitation de l'ouvrage
La tranche optionnelle n°3 est elle-même décomposée en trois périodes annuelles de 12 mois.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: SE REFERER AU DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: SE REFERER AU DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous de bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
13002443300018
Adresse postale: 32 AVENUE DE L OBSERVATOIRE
Code postal: 25001
Commune postale: Besancon cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction du patrimoine
Courrier électronique: myriam.boudjemaa@crous-bfc.fr 📧
Téléphone: 0381484606 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
130
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon cedex 3
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-528393 (2024-08-30)
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