LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT

SAC "Au Fil des 2 Fleuves"

Travaux d'entretien courant effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux) ou administratif (agences, siège social) de Deux Fleuves Loire Habitat. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec des montants maximum (cf annexe 1 du RC). Le marché est multi attributaire, le nombre de titulaires est celui prévu à l'annexe 1 du RC sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Obligation de SS4 pour tous les lots et de AIPR pour les lots 20 et 22. Certains corps de métier devront assurer une astreinte : plomberie, électricité courant fort, électricité courant faible, curage débouchage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SAC "Au Fil des 2 Fleuves"

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-12	Avis de marché
2024-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Loire : accords cadre a bons de commande pour travaux d'entretien sur le patrimoine de deux fleuves loire habitat
Numéro de référence: DFLH_EC_MBC2025
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Valeur estimée hors TVA: 39 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 82

1️⃣
Identifiant interne: 01-71
Titre: Menuiserie / vitrerie - FOREZ
Description du marché: qualibat 4311 ou équivalent et SS4 obligatoire
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025 (sous réserve d'une notification avant le 1er janvier 2025) et reconductible 3 fois, par tacite reconduction, pour des périodes de douze mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction. En tout état de cause il se terminera au plus tard le 31-12-2028

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 01-72
Titre: Menuiserie/ vitrerie - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 01-73
Titre: Menuiserie / vitrerie - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 01-74
Titre: Menuiserie / vitrerie - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 01-75
Titre: Menuiserie / vitrerie - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 01-76
Titre: Menuiserie / vitrerie - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 01-77
Titre: Menuiserie / vitrerie - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Vitrerie - LOIRE SUD
Description du marché: qualibat 4711 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 03-71
Titre: Plâtrerie peinture - FOREZ
Description du marché: qualibat 4131 et 6111 ou équivalents et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 03-72
Titre: Plâtrerie peinture - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 03-73
Titre: Plâtrerie peinture - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 03-74
Titre: Plâtrerie peinture - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 03-75
Titre: Plâtrerie peinture - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 03-76
Titre: Plâtrerie peinture - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 03-77
Titre: Plâtrerie peinture - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 04-71
Titre: Revêtements sols - FOREZ
Description du marché: qualibat 6221 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 04-72
Titre: Revêtements sols - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 04-73
Titre: Revêtements sols - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 04-74
Titre: Revêtements sols - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 04-75
Titre: Revêtements sols - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 04-76
Titre: Revêtements sols - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 04-77
Titre: Revêtements sols - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 05-71
Titre: Carrelage / Faïence - territoire Plaine-Forez
Description du marché: qualibat 6311 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 05-72
Titre: Carrelage / Faïence - territoire Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 05-73
Titre: Carrelage / Faïence - territoire Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 05-75
Titre: Carrelage / Faïence - territoire Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 06-71
Titre: Remise en état de logements - FOREZ
Description du marché: sur références, SS4 obligatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 06-72
Titre: Remise en état de logements - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 06-73
Titre: Remise en état de logements - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 06-74
Titre: Remise en état de logements - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 06-75
Titre: Remise en état de logements - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 06-76
Titre: Remise en état de logements - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 06-77
Titre: Remise en état de logements - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 10-71
Titre: Plomberie - FOREZ
Description du marché: qualibat 5111 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 10-72
Titre: Plomberie - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 10-73
Titre: Plomberie - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 10-74
Titre: Plomberie - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 10-75
Titre: Plomberie - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 10-76
Titre: Plomberie - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10-77
Titre: Plomberie - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11-71
Titre: Electricité courant fort - FOREZ
Description du marché: qualif E2 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 11-72
Titre: Electricité courant fort - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 11-73
Titre: Electricité courant fort - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 11-74
Titre: Electricité courant fort - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 11-75
Titre: Electricité courant fort - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 11-76
Titre: Electricité courant fort - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 11-77
Titre: Electricité courant fort - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 12-71
Titre: Electricité courant faible - FOREZ
Description du marché: qualif CF1 ou équivalent et SS4 obligatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 12-72
Titre: Electricité courant faible - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 12-73
Titre: Electricité courant faible - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12-74
Titre: Electricité courant faible - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12-75
Titre: Electricité courant faible - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 12-76
Titre: Electricité courant faible - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 12-77
Titre: Electricité courant faible - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 20-71
Titre: Maçonnerie - FOREZ
Description du marché: qualibat 2111 ou équivalent et SS4 + AIPR obligatoires
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 20-72
Titre: Maçonnerie - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣7️⃣
Identifiant interne: 20-73
Titre: Maçonnerie - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣8️⃣
Identifiant interne: 20-74
Titre: Maçonnerie - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣9️⃣
Identifiant interne: 20-75
Titre: Maçonnerie - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20-76
Titre: Maçonnerie - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

6️⃣1️⃣
Identifiant interne: 20-77
Titre: Maçonnerie - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

6️⃣2️⃣
Identifiant interne: 21-01
Titre: Serrurerie - LOIRE NORD
Description du marché: qualibat 4411 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

6️⃣3️⃣
Identifiant interne: 21-02
Titre: Serrurerie - LOIRE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

6️⃣4️⃣
Identifiant interne: 22-71
Titre: VRD - territoire Plaine-Forez
Description du marché: sur références, SS4 + AIPR obligatoires
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

6️⃣5️⃣
Identifiant interne: 22-72
Titre: VRD - territoire Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

6️⃣6️⃣
Identifiant interne: 22-73
Titre: VRD - Territoire Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

6️⃣7️⃣
Identifiant interne: 22-75
Titre: VRD - Territoire Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

6️⃣8️⃣
Identifiant interne: 30-01
Titre: Couverture / Zinguerie - Loire Nord
Description du marché: qualibat 3101 et 3151 ou équivalents et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

6️⃣9️⃣
Identifiant interne: 30-02
Titre: Couverture / Zinguerie - Loire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

7️⃣0️⃣
Identifiant interne: 31-01
Titre: Etanchéité - Loire Nord
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070

7️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31-02
Titre: Etanchéité - Loire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071

7️⃣2️⃣
Identifiant interne: 40-71
Titre: Curage / Débouchage / Inspection - Territoire Plaine-Forez
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072

7️⃣3️⃣
Identifiant interne: 40-72
Titre: Curage / Débouchage / Inspection - Territoire Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073

7️⃣4️⃣
Identifiant interne: 40-73
Titre: Curage / Débouchage / Inspection - Territoire Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074

7️⃣5️⃣
Identifiant interne: 40-75
Titre: Curage / Débouchage / Inspection - Territoire Roannais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075

7️⃣6️⃣
Identifiant interne: 99-71
Titre: Nettoyage des logements - FOREZ
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076

7️⃣7️⃣
Identifiant interne: 99-72
Titre: Nettoyage des logements - GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077

7️⃣8️⃣
Identifiant interne: 99-73
Titre: Nettoyage des logements - BELLEVUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078

7️⃣9️⃣
Identifiant interne: 99-74
Titre: Nettoyage des logements - CARNOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079

8️⃣0️⃣
Identifiant interne: 99-75
Titre: Nettoyage des logements - ROANNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080

8️⃣1️⃣
Identifiant interne: 99-76
Titre: Nettoyage des logements - ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0081

8️⃣2️⃣
Identifiant interne: 99-77
Titre: Nettoyage des logements - PLAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Sac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-10 09:00:00 📅
Lieu: Siège de la Sac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Niveaux spécifiques minimaux exigés : voir descriptifs des lots

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d'enregistrement national: 90051133800015
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Directoire
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: 0482904000 📞
URL: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1495428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1495428 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En cas de groupement, les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. Un niveau maximum de lots par soumissionnaire est prévu, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots limités (cf Rc art 3.1.1) La valeur technique est appréciée selon les items et la pondération prévus au Rc

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 477785
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-423887 (2024-07-12)

Avis d'attribution de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 39 600 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202500001
Date de conclusion du contrat: 2024-11-27 📅
Titre: Loire : Accords Cadre A Bons De Commande Pour Travaux D'Entretien Sur Le Patrimoine De Deux Fleuves Loire Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EURL TRONEL GABRIEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl tronel gabriel
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-1-1
Adresse postale: 84 Rue De Bramabiau
Code postal: 42600
Commune postale: Saint-Thomas-La-Garde
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gabriel.tronel42@gmail.com 📧
Téléphone: 06 18 75 54 74 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CECOIA
Nom et adresse du contractant
Nom: Cecoia
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-1-2
Adresse postale: 32 Rue Ambroise Pare
Code postal: 42240
Commune postale: Unieux
Courrier électronique: contact@groupececoia.fr 📧
Téléphone: 04 77 56 23 05 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MENUISTORES AGENCEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuistores agencement
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-2-2
Adresse postale: 80 Rue Feuillat
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@menuistores.fr 📧
Téléphone: 04 81 65 65 30 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL ANDRE MICHALON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl andre michalon
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-3-1
Adresse postale: Rue Jean Moulin
Code postal: 42150
Commune postale: La Ricamarie
Courrier électronique: contact@michalonsarl.fr 📧
Téléphone: 04 77 59 13 50 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FERMETURES HABITAT
Nom et adresse du contractant
Nom: Fermetures habitat
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-3-2
Adresse postale: 21 rue René Lesage
Code postal: 42000
Commune postale: Saint Etienne
Courrier électronique: contact@fermetures-habitat.com 📧
Téléphone: 04 77 32 46 04 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-4-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-4-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-4-3

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-6-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL MENUISERIE CROUZET PAWLICZEK
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl menuiserie crouzet pawliczek
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-6-2
Adresse postale: 7 Rue George Sand
Courrier électronique: menuiseriepaw@gmail.com 📧
Téléphone: 06 03 51 82 06 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-7-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-7-2

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: D.S.L
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: D.s.l
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-9-1
Adresse postale: 36 Rue Martyrs De La Resistance
Code postal: 42800
Commune postale: Rive-De-Gier
Courrier électronique: accueil@dsl-tce.fr 📧
Téléphone: 04 77 83 95 45 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: entreprise BREAS
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise BREAS
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-9-2
Adresse postale: 14 Rue Jean Neyret
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: contact.breas@yahoo.fr 📧
Téléphone: 04 77 34 14 93 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: WASSO SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Wasso services
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-10-1
Adresse postale: 8 Rue Jacquard
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: wassoservices@orange.fr 📧
Téléphone: 04 78 67 38 71 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE URSO
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise urso
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-10-2
Adresse postale: 22 Rue Du Coin
Courrier électronique: contact@entreprise-urso.com 📧
Téléphone: 04 77 33 20 39 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL servbat
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL servbat
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-11-1
Adresse postale: 1 Rue Eugene Marechal
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Courrier électronique: contact@servbat.fr 📧
Téléphone: 09 81 12 77 75 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PISCITELLI ENTREPRISE
Nom et adresse du contractant
Nom: Piscitelli entreprise
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-11-2
Adresse postale: 19 Rue Louis Soulie
Courrier électronique: piscitelli.entreprise@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 32 18 81 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-11-3

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-12-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-12-2

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-13-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BL26
Nom et adresse du contractant
Nom: BL26
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-13-2
Adresse postale: 405 Rue De Mathias
Code postal: 26320
Commune postale: Saint-Marcel-Les-Valence
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: direction.bl26@gmail.com 📧
Téléphone: 06 33 30 02 24 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-14-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-14-2

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL JODAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl jodar
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-15-1
Courrier électronique: jodar.sarl@jodar.fr 📧
Téléphone: 04 77 47 37 02 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-15-2

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: entreprise individuelle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise individuelle
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-16-1
Adresse postale: Lot Le Domaine Des Vollons
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Courrier électronique: jeanpierrre.cheminal@neuf.fr 📧
Téléphone: 0607308315 📞

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-17-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-17-2

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-18-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GOUNON ET FILS
Nom et adresse du contractant
Nom: Gounon et fils
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-18-2
Adresse postale: Rue Des Piqueurs De Fond
Code postal: 42230
Commune postale: Roche-La-Moliere
Courrier électronique: gounonetfils@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 33 15 06 📞

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-19-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-19-2

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: s.a.r.l. BROSSARD FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.r.l. BROSSARD FRERES
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-20-1
Adresse postale: 3 Rue Du Quatorze Juillet
Code postal: 42300
Commune postale: Roanne
Courrier électronique: brossardfreres@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 23 10 83 📞

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-21-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-21-2

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-22-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-22-2

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PETRUS CROS SN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Nom et adresse du contractant
Nom: Petrus cros sn
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-23-1
Adresse postale: 7 Rue Basse Ville
Code postal: 42700
Commune postale: Firminy
Courrier électronique: contact@petruscros.com 📧
Téléphone: 04 77 56 04 93 📞

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MONTELIMART PHILIPPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Nom et adresse du contractant
Nom: Montelimart philippe
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-24-1
Adresse postale: 3 Hameau Du Pin
Code postal: 42490
Commune postale: Fraisses
Courrier électronique: montelimart.philippe@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 75 90 35 📞

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-25-1

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-26-1
Téléphone: 0477839545 📞

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-27-1

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-28-1

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-29-1

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-30-1

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-31-1

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-32-1

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-33-1

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GUENIN THIERRY SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Nom et adresse du contractant
Nom: Guenin thierry sarl
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-34-1
Adresse postale: 8 Rue Louis Soulier
Code postal: 42390
Commune postale: Villars
Courrier électronique: secretariat@gueninsarl.fr 📧
Téléphone: 04 77 92 62 46 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SUPER
Nom et adresse du contractant
Nom: Super
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-34-2
Adresse postale: Le Tissot
Code postal: 42530
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Courrier électronique: super2@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 04 77 37 85 85 📞

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-35-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-35-2

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-36-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-36-2

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-37-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-37-2

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-38-1

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CENSEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Nom et adresse du contractant
Nom: Censeo
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-39-1
Adresse postale: 14 Rue Dorian
Courrier électronique: marches.censeo@logistahometech.fr 📧
Téléphone: 04 77 56 13 31 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-39-2

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-40-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-40-2

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETB BALLET B
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Nom et adresse du contractant
Nom: Etb ballet b
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-41-1
Adresse postale: 15 Che De Grenaud
Code postal: 42130
Commune postale: Boen-Sur-Lignon
Courrier électronique: balletelectricite@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 24 11 38 📞

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PASSANI & EDL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Nom et adresse du contractant
Nom: Passani & edl
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-42-1
Adresse postale: 16 Che Saint Gobain
Code postal: 69190
Commune postale: Saint-Fons
Courrier électronique: maintenance@passani-edl.fr 📧
Téléphone: 04 78 69 80 38 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS NANTAS FRERES
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements nantas freres
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-42-2
Adresse postale: Ld La Porchere
Code postal: 42480
Commune postale: La Fouillouse
Courrier électronique: etsnantasfreres@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 04 77 91 09 09 📞

4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SALANON ELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Nom et adresse du contractant
Nom: Salanon electricite
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-43-1
Adresse postale: 13 Pl Jean Jaures
Courrier électronique: contact@salanon-elec.fr 📧
Téléphone: 04 77 90 59 88 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LATHUILIERE ELECTRICITE
Nom et adresse du contractant
Nom: Lathuiliere electricite
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-43-2
Adresse postale: 11 Rue Michel Rondet
Courrier électronique: contact@lathuiliere-elec.fr 📧
Téléphone: 04 77 90 31 42 📞

4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-44-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-44-2

4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-45-1

4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-46-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-46-2

4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-47-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-47-2

4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SATCO SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Nom et adresse du contractant
Nom: Satco solutions
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-48-1
Adresse postale: Z I Des Platanes
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Courrier électronique: accueil@satco42.fr 📧
Téléphone: 04 77 56 74 49 📞

4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENSIO EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Nom et adresse du contractant
Nom: Ensio est
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-49-1
Adresse postale: 8 Rue Jean Cocteau
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Courrier électronique: assistance-lyon.cottel@ensio.eu 📧
Téléphone: 04 72 72 38 38 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-49-2

5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-50-1

5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0051
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-51-1

5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0052
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-52-1

5️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0053
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-53-1

5️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0054
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-54-1

5️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0055
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: luc moulard construction & fils
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055
Nom et adresse du contractant
Nom: luc moulard construction & fils
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-55-1
Adresse postale: 151 All Des Chenes Rouges
Code postal: 42110
Commune postale: Poncins
Courrier électronique: luc.moulardconstruction@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 06 81 43 89 29 📞

5️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0056
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS LANA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lana
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-56-1
Adresse postale: 18 Rue Mathieu Vallat
Courrier électronique: contact@sarl-lana.fr 📧
Téléphone: 0477906957 📞

5️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0057
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-57-1

5️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0058
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-58-1

5️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

6️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0060
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0060
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-60-1

6️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0061
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0061
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-61-1

6️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0062
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0062
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-62-1
Adresse postale: 21 rue rene lesage
Commune postale: saint etienne
Courrier électronique: contact@fermetures-habitat.com 📧

6️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0063
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-63-1

6️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0064
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CYRIL DELOMBRE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0064
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyril delombre tp
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-64-1
Adresse postale: 306 Route Nationale 7
Code postal: 42470
Commune postale: Neaux
Courrier électronique: contact@delombretp.fr 📧
Téléphone: 04 77 64 78 52 📞

6️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0065
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACB MACONNERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0065
Nom et adresse du contractant
Nom: Acb maconnerie
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-65-1
Adresse postale: 10 Rue Du Puits Rochefort
Courrier électronique: cb.acbm@acb-bost.fr 📧
Téléphone: 04 77 37 61 32 📞

6️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0066
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0066
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-66-1

6️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0067
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0067
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-67-1

6️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0068
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FACADES ALTITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0068
Nom et adresse du contractant
Nom: Facades altitude
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-68-1
Adresse postale: 54 Av Felix Faure
Code postal: 69580
Commune postale: Sathonay-Camp
Courrier électronique: contact@facadesaltitude.com 📧
Téléphone: 04 78 57 53 14 📞

6️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0069
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0069
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-69-1

7️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SIC ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070
Nom et adresse du contractant
Nom: Sic etancheite
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-70-1
Adresse postale: 6 Rue Jean Perrin
Courrier électronique: bet-mbc@alpha-group.eu 📧
Téléphone: 04 91 80 59 82 📞

7️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0071
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOPREMA ENTREPRISES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0071
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema entreprises
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-71-1
Adresse postale: 327 Za De Lapra
Code postal: 42330
Commune postale: Saint-Bonnet-Les-Oules
Courrier électronique: travaux-loire@soprema.fr 📧
Téléphone: 04 77 93 52 14 📞

7️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0072
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARP OSIS SUD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp osis sud est
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-72-1
Adresse postale: Rue D Aubeterre
Code postal: 58000
Commune postale: Saint-Eloi
Région: Nièvre 🏙️
Courrier électronique: be.sarposisce@veolia.com 📧
Téléphone: 04 78 65 28 65 📞

7️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0073
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-73-1

7️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0074
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-74-1

7️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0075
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0075
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-75-1

7️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0076
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DELTA NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0076
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta net
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-76-1
Adresse postale: 6 Imp Cote Thiolliere
Courrier électronique: deltanet@deltanet-proprete.fr 📧
Téléphone: 04 77 49 67 67 📞

7️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0077
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAINTE-PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
Nom et adresse du contractant
Nom: Sainte-proprete
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-77-1
Adresse postale: 14 Rue Joseph Pupier
Courrier électronique: contact@sainte-proprete.fr 📧
Téléphone: 07 64 03 13 64 📞

7️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0078
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-78-1

7️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0079
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0079
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-79-1

8️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOURINETT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0080
Nom et adresse du contractant
Nom: Sourinett
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-80-1
Adresse postale: 270 Rte De Bellevue
Code postal: 42560
Commune postale: Saint-Jean-Soleymieux
Courrier électronique: x.garrier@sourinett.fr 📧
Téléphone: 04 77 97 91 55 📞

8️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0081
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0081
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-81-1

8️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0082
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0082
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1495428-1-82-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
81535
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 423887-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E09A9DF5-9A7A-1ABB-54A6201BCEA923E1
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 241-756254 (2024-12-10)

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