Locations d'engins de chantier avec ou sans conducteur pour les opérations archéologiques
Conseil départemental d'Indre et Loire
Cet accord-cadre est établi pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera conclu pour un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 240 000 euro(s) HT. Il pourra être reconduit deux fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Services liés à la production agricole › Location de matériel agricole avec opérateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locations d'engins de chantier avec ou sans conducteur pour les opérations archéologiques
Numéro de référence: F2024_0118
Brève description:
“Cet accord-cadre est établi pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera conclu pour un montant minimum annuel de 50 000 ...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1574368
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:
“Cet accord-cadre est établi pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera conclu pour un montant minimum annuel de 50 000 ...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“renouvelable 2 fois un an”
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): démarche sociale, environnementale et économique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur technique (20 points pour les moyens ; 20 points pour le plan d'assurance qualité au regard du métier de l'archéologie ; 10 points pour les moyens et les modalités de l'auto-contrôle)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix (10 points pour la simulation de commande ; 18 points pour le Bpu « Prestations courantes » ; 12 points pour le Bpu « Prestations occasionnelles »)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 09:00:03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-21 09:00:03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tous justificatifs permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental d'Indre et Loire
Numéro d'enregistrement national: 1925
Adresse postale: Place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: la Présidente du Conseil départemental
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: 0247314394 📞
URL: http://www.touraine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574368 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574368 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1ECEF479-AC29-E9BD-87D350B42B9BB9AA
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-773758 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locations d'engins de chantier avec ou sans conducteur pour les opérations archéologiques
Numéro de référence: F2024_0118
Brève description:
“Cet accord-cadre est établi pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera conclu pour un montant minimum annuel de 50 000 ...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1574368
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:
“Cet accord-cadre est établi pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera conclu pour un montant minimum annuel de 50 000 ...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“renouvelable 2 fois un an”
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): démarche sociale, environnementale et économique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur technique (20 points pour les moyens ; 20 points pour le plan d'assurance qualité au regard du métier de l'archéologie ; 10 points pour les moyens et les modalités de l'auto-contrôle)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix (10 points pour la simulation de commande ; 18 points pour le Bpu « Prestations courantes » ; 12 points pour le Bpu « Prestations occasionnelles »)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 09:00:03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-21 09:00:03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tous justificatifs permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental d'Indre et Loire
Numéro d'enregistrement national: 1925
Adresse postale: Place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: la Présidente du Conseil départemental
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: 0247314394 📞
URL: http://www.touraine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574368 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574368 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1ECEF479-AC29-E9BD-87D350B42B9BB9AA
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-773758 (2024-12-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕