Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.

Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Tournée 1
Description du marché: Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Code postal: 71700
Ville: Tournus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Tournée 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Tournée 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Tournée 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Tournée 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Tournée 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Tournée 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Tournée 8
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Tournée 9
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Tournée 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Tournée 11
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Espaces
Numéro d'enregistrement national: 26710674800010
Adresse postale: 8 avenue pasteur
Code postal: 71500
Commune postale: Tournus
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: equipe.finances@espaces71.fr 📧
Téléphone: 0385322618 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461199 (2024-07-30)