LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PRODUITS D'EPICERIE ET BOISSONS

GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cette fourniture pour la période du 01/03/2025 au 28/02/2027 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats ALimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au GRAAL. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché.<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-08 Avis de marché
2025-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La fourniture et la livraison de produits d'epicerie et boissons
Numéro de référence: 25EPI
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Cette fourniture pour la période du 01/03/2025 au 28/02/2027 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats ALimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au GRAAL. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché.&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boissons non alcoolisées 📦
Valeur estimée hors TVA: 178 955 784 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Aide culinaire enrichie
Description du marché: AIDE CULINAIRE ENRICHIE
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal)
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boissons
Description du marché: BOISSONS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Cafes
Description du marché: CAFE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Cereales - biscottes - biscuits - chips
Description du marché: CEREALES - BISCOTTES - BISCUITS - CHIPS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Chocolat - sucre - petits dejeuners
Description du marché: CHOCOLAT - SUCRE - PETITS DEJEUNERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Compotes - confitures - miel
Description du marché: COMPOTES - CONFITURES - MIEL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Conserves de fruits
Description du marché: CONSERVES DE FRUITS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Conserves legumes - poissons - plats cuisines
Description du marché: CONSERVES LEGUMES - POISSONS - PLATS CUISINES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Epices - condiments - potages uht - sauces salade
Description du marché: EPICES - CONDIMENTS - POTAGES UHT - SAUCES SALADE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fournitures patisserie - produits a garnir
Description du marché: FOURNITURES PATISSERIE - PRODUITS A GARNIR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Gelifiants epaissisants pour textures modifiees
Description du marché: GELIFIANTS EPAISSISANTS POUR TEXTURES MODIFIEES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Huiles vegetales
Description du marché: HUILES VEGETALES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Jus - sauces - aides culinaires - purees - potages deshydrates
Description du marché: JUS - SAUCES - AIDES CULINAIRES - PUREES - POTAGES DESHYDRATES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pates - riz - legumes secs - farine
Description du marché: PATES - RIZ - LEGUMES SECS - FARINE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pomme de terre flocons
Description du marché: POMME DE TERRE FLOCONS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Produits sans gluten
Description du marché: PRODUITS SANS GLUTEN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Produits vegetariens
Description du marché: PRODUITS VEGETARIENS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 12:05:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1497189 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1497189 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 852971
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-410015 (2024-07-08)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette fourniture pour la période du 01/03/2025 au 28/02/2027 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats ALimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au GRAAL. Un adhérent non inscrit à un lot pourra commander les produits aux tarifs du marché
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Valeur estimée hors TVA: 178 955 784 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 46
Critère de qualité (nom): Capacité des postulants
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de coût (nom): Financier
Critère de coût (pondération): 46

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 240165
Date de conclusion du contrat: 2025-01-16 📅
Titre: Aide Culinaire Enrichie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 676 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SANAE NUTRISET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanae nutriset
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-1-1
Adresse postale: 10 rue Saint-Maur
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ejoubert@sanae-nutriset.fr 📧
Téléphone: 06658451 91 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4931419.95 EUR 💰
Identifiant de l’offre: POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-2-1
Adresse postale: 18 allée du Grand Totem
Code postal: 38070
Commune postale: Saint Quentin Fallavier
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: pes-sqf-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0474996541 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 708331.35 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2994746.26 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PRO A PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-4-1
Adresse postale: 1419 avenue d'Italie
Code postal: 82032
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: cindy.naudin@proapro.fr 📧
Téléphone: 0554541390 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2576660.52 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3102944.99 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1654112.42 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3837154.91 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1521590.22 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1045544.57 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 146744.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SENES SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Senes solutions
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-11-1
Adresse postale: 226 rue de la Baumondière
Code postal: 44240
Commune postale: Sucé-sur-Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: contact@senes-solutions.com 📧
Téléphone: 0675170585 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1080815.09 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-12-1
Adresse postale: Route de Martel
Code postal: 46200
Commune postale: Souillac
Région: Lot 🏙️
Courrier électronique: valentin.foucault@sysco.com 📧
Téléphone: 0565276022 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1280535.77 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1207492.27 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1094881.46 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-15-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14413.21 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-16-1

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31726.52 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497189-1-17-1
Adresse postale: 8 allée du Grand Totem

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 62497
Région: Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 410015-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 91B309BD-EE25-4B10-EA3A848B9842437C
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 91B309D2-F0AB-A97C-D821FE75D14C68AA
Source: OJS 2025/S 020-060507 (2025-01-27)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Savoie
Fournisseurs:
Pomona Episaveurs Pro à Pro SANAE NUTRISET senes solutions Sysco
Produits/services:
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