L'objectif de cette étude est la réalisation de l'Analyse du Cycle de Vie des biocarburants routiers et aériens dont l'unité fonctionnelle est la suivante : mise à disposition de 1 MJ (volumique) de biocarburant (en station-service pour le routier par exemple), en prenant en compte la production de la biomasse, la récolte de la biomasse, la logistique de transport de la biomasse vers les usines de transformation, la transformation de la biomasse en biocarburants et la logistique de transport des biocarburants vers les lieux de distribution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.
Avis de marché (2024-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: L'objectif de cette étude est la réalisation de l'Analyse du Cycle de Vie des biocarburants routiers et aériens
Reference number: 2024000155
Brève description:
“L'objectif de cette étude est la réalisation de l'Analyse du Cycle de Vie des biocarburants routiers et aériens dont l'unité fonctionnelle est la suivante :...”
Brève description
L'objectif de cette étude est la réalisation de l'Analyse du Cycle de Vie des biocarburants routiers et aériens dont l'unité fonctionnelle est la suivante : mise à disposition de 1 MJ (volumique) de biocarburant (en station-service pour le routier par exemple), en prenant en compte la production de la biomasse, la récolte de la biomasse, la logistique de transport de la biomasse vers les usines de transformation, la transformation de la biomasse en biocarburants et la logistique de transport des biocarburants vers les lieux de distribution.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de conseil et d'évaluation📦 Description
Description du marché:
“L'objectif de cette étude est la réalisation de l'Analyse du Cycle de Vie des biocarburants routiers et aériens dont l'unité fonctionnelle est la suivante :...”
Description du marché
L'objectif de cette étude est la réalisation de l'Analyse du Cycle de Vie des biocarburants routiers et aériens dont l'unité fonctionnelle est la suivante : mise à disposition de 1 MJ (volumique) de biocarburant (en station-service pour le routier par exemple), en prenant en compte la production de la biomasse, la récolte de la biomasse, la logistique de transport de la biomasse vers les usines de transformation, la transformation de la biomasse en biocarburants et la logistique de transport des biocarburants vers les lieux de distribution.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie unitaire conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification telle...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie unitaire conclu pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification telle que définie dans l'article "Validité" du CCAP.
Les quantités maximum susceptibles d'être commandées sont les suivantes : Collecte d'une donnée supplémentaire : 3 maximum / Analyse de sensibilité complémentaire : 4 maximum / Scénario alternatif complémentaire : 5 maximum / COPIL supplémentaire : 1 maximum / Soumission de données à la base ecoinvent : 10 maximum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 2 55 10 10 02📞
Fax: +33 2 55 10 10 03 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 2 55 10 10 02📞
Fax: +33 2 55 10 10 03 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 068-200019 (2024-04-04)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etude d'analyse de cycle de vie relative aux biocarburants
Brève description:
“Réalisation de l'analyse du cycle de vie des biocarburants routiers et aériens”
Valeur totale du marché (hors TVA): 325 290 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Réalisation de l'analyse du cycle de vie des biocarburants routiers et aériens.” Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024AC000015
Date de conclusion du contrat: 2024-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 325 290 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: In Extenso Innovation Croissance
Numéro d'enregistrement national: 43969099100013
Code postal: 06410
Commune postale: BIOT - Sophia Antipolis
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie
Adresse postale: 20 Avenue du Grésillé BP 90406
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Téléphone: 0255101002📞
Fax: 0255101003 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Jusqu'à la signature du marché : un référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Jusqu'à la signature du marché : un référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative ;
- À compter de la signature du marché :
● un référé contractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, introduit dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
● un recours en contestation de la validité du contrat, introduit dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2024/S 224-702415 (2024-11-14)