Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs aux diagnostics et expertises du patrimoine arboré - Arbres des espaces publics dévolus aux mobilités, des espaces naturels métropolitains, des espaces verts communaux et du domaine privé des communes et de Grenoble Alpes Métropole
Grenoble Alpes Métropole
Il s'agit d'un Accord-cadre à bons de commandes de prestations intellectuelles sans minimum et avec maximum sur 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur) / Communes d'Eybens / de Fontaine / de Poisat L'accord cadre débute à compter de sa notification (7/01/2025 à titre indicatif)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
| 2025-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs aux diagnostics et expertises du patrimoine arboré - Arbres des espaces publics dévolus aux mobilités, des espaces naturels métropolitains, des espaces verts communaux et du domaine privé des communes et de Grenoble Alpes Métropole
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 93 500 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: territoire de Grenoble-Alpes Métropole, voire certains équipements métropolitains situés en dehors du territoire métropolitain
Code postal: 38000
Ville: Isère
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: 1 an reconductible tacitement 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Ouest:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Ouest:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Est
Valeur estimée hors TVA: 131 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics approfondis
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics approfondis
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Expertises racinaires
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Description du marché: Expertises racinaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stratégies de renouvellement du patrimoine arboré
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Stratégies de renouvellement du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-21 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526238 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526238 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558190 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs aux diagnostics et expertises du patrimoine arboré - Arbres des espaces publics dévolus aux mobilités, des espaces naturels métropolitains, des espaces verts communaux et du domaine privé des communes et de Grenoble Alpes Métropole
Numéro de référence:
2024-ETU-STM-0277
Brève description:
Il s'agit d'un Accord-cadre à bons de commandes de prestations intellectuelles sans minimum et avec maximum sur 4 ans.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur) / Communes d'Eybens / de Fontaine / de Poisat
L'accord cadre débute à compter de sa notification (7/01/2025 à titre indicatif)
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Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 93 500 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Informations complémentaires:
Les montants maximums pour chaque membre du groupement de commandes sont indiqués à l'acte d'engagement
Produits/services supplémentaires: Services d'études
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: territoire de Grenoble-Alpes Métropole, voire certains équipements métropolitains situés en dehors du territoire métropolitain
Code postal: 38000
Ville: Isère
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: 1 an reconductible tacitement 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Ouest:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Ouest:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Est
Valeur estimée hors TVA: 131 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Grenoble
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics réguliers - Secteur Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Diagnostics approfondis
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics approfondis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Expertises racinaires
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Description du marché: Expertises racinaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Stratégies de renouvellement du patrimoine arboré
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Stratégies de renouvellement du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-21 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national:
50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526238 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526238 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Concernant les lots 1 à 5, une visite sur site est obligatoire pour la zone test à compléter par le candidat (pour analyse technique)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
C513417D-E6F0-2BD3-E4D93768AAEBFA50
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558190 (2024-09-16)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe forestiere de la cdc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Av Leonard De Vinci
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.scemama@forestiere-cdc.fr 📧
Téléphone: 01 40 39 81 47 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 131 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence mtda
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 Av Des Ribas
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: mtda@mtda.fr 📧
Téléphone: 04 42 20 12 57 📞
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 558190-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 019-059763 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-3435
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOCIETE FORESTIERE DE LA CDC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe forestiere de la cdc
Numéro d'enregistrement national:
1526238-1-1-1
Adresse postale: 8 Av Leonard De Vinci
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.scemama@forestiere-cdc.fr 📧
Téléphone: 01 40 39 81 47 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1526238-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 131 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1526238-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AGENCE MTDA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence mtda
Numéro d'enregistrement national:
1526238-1-4-1
Adresse postale: 41 Av Des Ribas
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: mtda@mtda.fr 📧
Téléphone: 04 42 20 12 57 📞
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1526238-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 558190-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre a été notifié le 23/01/25 aux titulaires.
Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
86CE661E-EA71-B163-5D195964CE700414
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
86CE6634-F45E-848E-42F4EE3A37BE91C6
Source: OJS 2025/S 019-059763 (2025-01-27)
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