Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs aux diagnostics et expertises du patrimoine arboré - Arbres des espaces publics dévolus aux mobilités, des espaces naturels métropolitains, des espaces verts communaux et du domaine privé des communes et de Grenoble Alpes Métropole
Grenoble Alpes Métropole
Il s'agit d'un Accord-cadre à bons de commandes de prestations intellectuelles sans minimum et avec maximum sur 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur) / Communes d'Eybens / de Fontaine / de Poisat L'accord cadre débute à compter de sa notification (7/01/2025 à titre indicatif)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
| 2025-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs aux diagnostics et expertises du patrimoine arboré - Arbres des espaces publics dévolus aux mobilités, des espaces naturels métropolitains, des espaces verts communaux et du domaine privé des communes et de Grenoble Alpes Métropole
Numéro de référence: 2024-ETU-STM-0277
Brève description:
“Il s'agit d'un Accord-cadre à bons de commandes de prestations intellectuelles sans minimum et avec maximum sur 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Nord”
Informations complémentaires:
“Les montants maximums pour chaque membre du groupement de commandes sont indiqués à l'acte d'engagement”
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Sud Ouest:”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Sud Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Grenoble”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Diagnostics approfondis”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Expertises racinaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Stratégies de renouvellement du patrimoine arboré”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526238 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526238 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Concernant les lots 1 à 5, une visite sur site est obligatoire pour la zone test à compléter par le candidat (pour analyse technique)”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C513417D-E6F0-2BD3-E4D93768AAEBFA50
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C513418D-C891-CC87-6ACE6D2C8ED8BA2C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558190 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs aux diagnostics et expertises du patrimoine arboré - Arbres des espaces publics dévolus aux mobilités, des espaces naturels métropolitains, des espaces verts communaux et du domaine privé des communes et de Grenoble Alpes Métropole
Numéro de référence: 2024-ETU-STM-0277
Brève description:
“Il s'agit d'un Accord-cadre à bons de commandes de prestations intellectuelles sans minimum et avec maximum sur 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Nord”
Informations complémentaires:
“Les montants maximums pour chaque membre du groupement de commandes sont indiqués à l'acte d'engagement”
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Sud Ouest:”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Sud Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Diagnostics réguliers - Secteur Grenoble”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Diagnostics approfondis”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Expertises racinaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Stratégies de renouvellement du patrimoine arboré”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526238 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526238 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Concernant les lots 1 à 5, une visite sur site est obligatoire pour la zone test à compléter par le candidat (pour analyse technique)”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C513417D-E6F0-2BD3-E4D93768AAEBFA50
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C513418D-C891-CC87-6ACE6D2C8ED8BA2C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558190 (2024-09-16)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3435
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe forestiere de la cdc
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-1-1
Adresse postale: 8 Av Leonard De Vinci
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.scemama@forestiere-cdc.fr 📧
Téléphone: 01 40 39 81 47 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 131 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence mtda
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-4-1
Adresse postale: 41 Av Des Ribas
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: mtda@mtda.fr 📧
Téléphone: 04 42 20 12 57 📞
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-7-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord cadre a été notifié le 23/01/25 aux titulaires. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 86CE661E-EA71-B163-5D195964CE700414
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 86CE6634-F45E-848E-42F4EE3A37BE91C6
Source: OJS 2025/S 019-059763 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 056 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3435
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Diagnostics réguliers - Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe forestiere de la cdc
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-1-1
Adresse postale: 8 Av Leonard De Vinci
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.scemama@forestiere-cdc.fr 📧
Téléphone: 01 40 39 81 47 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 131 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence mtda
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-4-1
Adresse postale: 41 Av Des Ribas
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: mtda@mtda.fr 📧
Téléphone: 04 42 20 12 57 📞
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1526238-1-7-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord cadre a été notifié le 23/01/25 aux titulaires. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 86CE661E-EA71-B163-5D195964CE700414
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 86CE6634-F45E-848E-42F4EE3A37BE91C6
Source: OJS 2025/S 019-059763 (2025-01-27)
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