Réhabilitation d'une résidence de 54 logements locatifs construite en 1989 : - Traitement de l'enveloppe (volet thermique) : Traitement des fuites, révision et/ ou reprise de la couverture, remplacement des fenêtres de toit, remplacement des panneaux vitrés et panneau fibre-ciment par bardage rapporté, isolation des fonds de loggias, remplacement des menuiseries extérieures et occultations, réfection étanchéité des terrasses privatives, flocage sous-sol. - Parties communes : Rénovation des parties communes y compris remplacement des ensembles d'entrée, auvents des porches d'entrée et tableaux des services généraux. - Parties privatives : Rénovation des 31 logements vacants (murs, sols et plafonds y compris révision des portes de placard coulissant et remplacement équipements sanitaires et provision de 50% pour le remplacement des ballons ECS et mise en sécurité électrique). Remise en peinture des murs aux plafonds des 23 lgts occupés des pièces sèches suite à des infiltrations. Remise en peinture des pièces humides des 23 logements occupés y compris remplacement faïence et appareils sanitaires des SDB. Reprise en sous-oeuvre plancher métallique d'une loggia. - Espaces extérieurs: Aménagement d'une aire de poubelle sécurisée Sécurisation des pieds de façade - Chauffage, VMC : Mise en place VMC hygro B Remplacement radiateurs existants électriques - Etude pour la mise en place d'ascenseurs - Option: création de chambres pour respecter les typologies des appartements, remplacement des équipements sanitaires dans les logements occupés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.
Avis de marché (2024-09-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: GIVORS - QUAI LEVY - Résidence Front de Rhône - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 54 logements
Numéro de référence: 2024OP-S0063
Brève description:
“Réhabilitation d'une résidence de 54 logements locatifs construite en 1989 :
- Traitement de l'enveloppe (volet thermique) :
Traitement des fuites,...”
Brève description
Réhabilitation d'une résidence de 54 logements locatifs construite en 1989 :
- Traitement de l'enveloppe (volet thermique) :
Traitement des fuites, révision et/ ou reprise de la couverture, remplacement des fenêtres de toit, remplacement des panneaux vitrés et panneau fibre-ciment par bardage rapporté, isolation des fonds de loggias, remplacement des menuiseries extérieures et occultations, réfection étanchéité des terrasses privatives, flocage sous-sol.
- Parties communes :
Rénovation des parties communes y compris remplacement des ensembles d'entrée, auvents des porches d'entrée et tableaux des services généraux.
- Parties privatives :
Rénovation des 31 logements vacants (murs, sols et plafonds y compris révision des portes de placard coulissant et remplacement équipements sanitaires et provision de 50% pour le remplacement des ballons ECS et mise en sécurité électrique).
Remise en peinture des murs aux plafonds des 23 lgts occupés des pièces sèches suite à des infiltrations.
Remise en peinture des pièces humides des 23 logements occupés y compris remplacement faïence et appareils sanitaires des SDB.
Reprise en sous-oeuvre plancher métallique d'une loggia.
- Espaces extérieurs:
Aménagement d'une aire de poubelle sécurisée
Sécurisation des pieds de façade
- Chauffage, VMC :
Mise en place VMC hygro B
Remplacement radiateurs existants électriques
- Etude pour la mise en place d'ascenseurs
- Option: création de chambres pour respecter les typologies des appartements, remplacement des équipements sanitaires dans les logements occupés
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Réhabilitation d'une résidence de 54 logements locatifs construite en 1989 :
- Traitement de l'enveloppe (volet thermique) :
Traitement des fuites,...”
Description du marché
Réhabilitation d'une résidence de 54 logements locatifs construite en 1989 :
- Traitement de l'enveloppe (volet thermique) :
Traitement des fuites, révision et/ ou reprise de la couverture, remplacement des fenêtres de toit, remplacement des panneaux vitrés et panneau fibre-ciment par bardage rapporté, isolation des fonds de loggias, remplacement des menuiseries extérieures et occultations, réfection étanchéité des terrasses privatives, flocage sous-sol.
- Parties communes :
Rénovation des parties communes y compris remplacement des ensembles d'entrée, auvents des porches d'entrée et tableaux des services généraux.
- Parties privatives :
Rénovation des 31 logements vacants (murs, sols et plafonds y compris révision des portes de placard coulissant et remplacement équipements sanitaires et provision de 50% pour le remplacement des ballons ECS et mise en sécurité électrique).
Remise en peinture des murs aux plafonds des 23 lgts occupés des pièces sèches suite à des infiltrations.
Remise en peinture des pièces humides des 23 logements occupés y compris remplacement faïence et appareils sanitaires des SDB.
Reprise en sous-oeuvre plancher métallique d'une loggia.
- Espaces extérieurs:
Aménagement d'une aire de poubelle sécurisée
Sécurisation des pieds de façade
- Chauffage, VMC :
Mise en place VMC hygro B
Remplacement radiateurs existants électriques
- Etude pour la mise en place d'ascenseurs
- Option: création de chambres pour respecter les typologies des appartements, remplacement des équipements sanitaires dans les logements occupés
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux aspects économiques de la construction📦
Produits/services supplémentaires: Services de planification technique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : A1- Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants...”
Liste et brève description des conditions
A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : A1- Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dûment complété.- A2: la fiche de répartition des compétences requises pour l'opération (*).
B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : - Une « déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au présent Dac. Le document unique de marché européen (Dume) peut être utilisé. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis.
C - Document à produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant. - Une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour l'(les) opérateur(s) économique(s) ayant la compétence architecturale : Trois références avec un Os de démarrage des travaux de moins de cinq...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour l'(les) opérateur(s) économique(s) ayant la compétence architecturale : Trois références avec un Os de démarrage des travaux de moins de cinq comparables à l'objet de la consultation. Chaque référence devra être présentée : d'une part dans la fiche synthétique des références (ou équivalent) à compléter et à transmettre au format Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles) et d'autre part sur une fiche de présentation comportant le nom de l'opération, photo(s) (et éventuellement perspectives) et plans (maximum une feuille A3 recto par référence) avec un descriptif succinct mais exhaustif des travaux.
- Pour l'(les) opérateur(s) économique(s) ayant les autres compétences exigées : Trois références avec un Os de démarrage des travaux de moins de cinq ans comparables à l'objet de la consultation précisant pour chacune d'elles : le nom du maître de l'ouvrage public ou privé, la description sommaire de l'opération (programme, nombre de logements, localisation, coût Ht des travaux, performances…), la date d'exécution de la prestation, la mission réellement effectuée.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Niveaux spécifiques minimaux exigés :Effectif : 5 personnes dont 2 architectes.
- Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : maitrise d'oeuvre sociale. Les modalités de cette Pse sont énoncées dans le Cctp.
Les candidatures seront sélectionnées selon les capacités à exercer l'activité professionnelle, les capacités économique et financière ainsi que les capacités techniques et professionnelles. La notation des candidatures s'effectuera de la manière suivante : Toutes les candidatures seront analysées sur la base des compétences architecturales et des références avec un Os de démarrage des travaux de moins de 5 ans (phase 1). Les candidatures seront classées par ordre décroissant. Pour que les autres compétences requises soient analysées (phase 2a et 2b) : - Les candidatures doivent obtenir une note minimale de 10/21 ; - Dans la limite des huit candidatures les mieux notées. L'analyse de chaque autre compétence requise sera notée sur 2 points (phase2a).Les références communes aux membres de l'équipe permettront l'attribution de 0,5 à 1,5 points supplémentaires sur la note globale selon leur importance (phase 2b). Les modalités de notation sont jointes au dossier. Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Compétences pour le candidat ou groupement - Compétence architecturale - Compétence technique structure - Compétence technique fluide/thermique - Compétence technique amiante de type Opqibi 0902 ou équivalent - Compétence économie de la construction - Compétence Opc - Compétence réemploi - Compétences maîtrise d' oeuvre sociale.
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. à chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause environnementale : Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental (réemploi + charte chantier vert). - Chantier en site occupé.
En cas de...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause environnementale : Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental (réemploi + charte chantier vert). - Chantier en site occupé.
En cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné, en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique du 1er Avril 2019. Les conditions détaillées d'exécution seront communiquées aux candidats invités à participer à la phase offre de la présente consultation."
“Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article R2124-3 3 du code de la...”
Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article R2124-3 3 du code de la commande publique (Ccp). Le pouvoir adjudicateur, qui a limité le nombre de candidats qui seront admis à soumissionner, enverra une invitation à soumissionner aux seuls candidats sélectionnés.
Profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat : Aws-Achat (Adressehttps://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace «Fournisseur» puis "Nos consultations en cours" référence consultation 2024op-S0063.
Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat. Les documents de consultation sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via le profil d'acheteur de Lyon Métropole en utilisant l'adresse mail que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
Le candidat peut se présenter seul ou en groupement. Un même opérateur économique peut être présent dans plusieurs groupements, ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre les dates de remise des candidatures et de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R2142-26 du Ccp.
Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention Copie De Sauvegarde Ne Pas Ouvrir. La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R2132-11 du Ccp soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à : Lyon Métropole Habitat-194 rue Duguesclin-Cs 43813-69003 Lyon (Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 17h/16 h les veilles de jour férié-Fermé les jours fériés).
La vérification des conditions de participation sera effectuée selon les modalités précisées à l'article R2144-5 du code de la commande publique. Les moyens de preuve acceptables à fournir par les équipes admises à remettre une offre sont ceux précisés aux articles R2143-6 à R2143-10 du code de la commande publique. Chaque équipe admise à remettre une offre recevra au plus tard avant envoi de l'invitation à participer à la négociation, à l'adresse indiquée dans son dossier de candidature, un mail de la plateforme en ligne qui collecte, pour le compte du pouvoir adjudicateur, ces pièces. Ces pièces doivent être déposées gracieusement, à l'adresse suivante :https://www.e-attestations.com/fr/
La durée du marché et la date de démarrage des prestation sont données à titre indicatif.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Article 3 de la loi n°77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture pour la compétence architecturale permettant le dépôt du permis de construire
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 658882
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 479635
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-528397 (2024-09-02)