L'accord-cadre à bons de commande allant de la notification du marché au 3 janvier 2029 La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 semaine. Le présent marché a pour objet la fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable (lots 1 à 17), ainsi que pour les réseaux assainissement (lot 16 et 17) sur le périmètre de Le Mans Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de canalisations et accessoires pour réseaux d'eau potable et d'assainissement pour la période - Durée de 4 ans
Numéro de référence: 2024_120_FCS_CL
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande allant de la notification du marché au 3 janvier 2029
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1...”
Brève description
L'accord-cadre à bons de commande allant de la notification du marché au 3 janvier 2029
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 semaine.
Le présent marché a pour objet la fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable (lots 1 à 17), ainsi que pour les réseaux assainissement (lot 16 et 17) sur le périmètre de Le Mans Métropole
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Canalisations d'eau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 180 000 euro(s)”
Informations complémentaires:
“La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle”
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-16 📅
Date de fin: 2029-01-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de robinetterie de branchements, colliers de prise en charge pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 180 000...”
Description du marché
Fourniture de robinetterie de branchements, colliers de prise en charge pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 180 000 euro(s)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Offre 1 : Fourniture de poteaux incendie, bornes incendie, bornes de puisage
Offre 2 : Fourniture de pièces de maintenance pour le parc « incendie »...”
Description du marché
Offre 1 : Fourniture de poteaux incendie, bornes incendie, bornes de puisage
Offre 2 : Fourniture de pièces de maintenance pour le parc « incendie » existant
Montant Mini HT: 50 000 euro(s)Montant Maxi HT: 380 000 euro(s)
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de raccords, robinets d'arrêt et clapets en laiton, brides ovales pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 80 000 euro(s)Montant Maxi HT:...”
Description du marché
Fourniture de raccords, robinets d'arrêt et clapets en laiton, brides ovales pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 80 000 euro(s)Montant Maxi HT: 600 000 euro(s)
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de regards de compteur incongelables, compacts et pré-équipés
Montant Mini HT: 60 000 euro(s)Montant Maxi HT: 600 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tubes PVC, PEHD, fourreaux, TPC et LST, grillages avertisseurs
Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 120 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Tubes et raccords📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fournitures de raccords et pièces électro soudables pour tubes PEHD pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 300 000 euro(s)”
Description du marché
Fournitures de raccords et pièces électro soudables pour tubes PEHD pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 300 000 euro(s)
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de protection pour réseaux d'eau potable (disconnecteur, clapet, filtre)
Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 180 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Clapets de non-retour📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de protection des tubes acier et raccords acier pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 120 000 euro(s)”
Description du marché
Fourniture de produits de protection des tubes acier et raccords acier pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 120 000 euro(s)
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de regards composites pour compteurs d'eau potable
Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 240 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Compartiments pour compteurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de joints, boulons et accessoires pour fontainerie et compteurs d'eau
Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 240 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Boulons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de raccords pour canalisations PVC, fonte et acier pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 240 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Ensembles de raccordements à brides📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tubes acier et pièces de canalisations acier pour réseaux d'eau potable
Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 360 000 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bouches à clé
Montant Mini HT: 40 000 euro(s)Montant Maxi HT: 300 000 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Offre 1 : Fourniture de stabilisateur de pression pour réseaux d'eau potable
Offre 2 : Fourniture de pièces de maintenance de stabilisateurs de pression...”
Description du marché
Offre 1 : Fourniture de stabilisateur de pression pour réseaux d'eau potable
Offre 2 : Fourniture de pièces de maintenance de stabilisateurs de pression pour réseaux d'eau potable pour le parc existant
Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 360 000 euro(s)
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tubes et pièces de raccordements pour réseaux d'assainissement
Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 500 000 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de fontes de voirie pour réseaux d'eau potable et d'assainissement (hors bouche à clé)
Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 500 000 euro(s)”
Description du marché
Fourniture de fontes de voirie pour réseaux d'eau potable et d'assainissement (hors bouche à clé)
Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 500 000 euro(s)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47. 37.31
Renseignements techniques : David Vigne 02.43.47.39.60
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 9F6426E8-EB83-B1C8-33C390E0E0DD7E8F
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 9F6426D6-D39E-26CA-C2539D4B885088DC
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 9F642701-C295-142E-21CCB263F60130A1
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-615755 (2024-10-10)
Avis de marché (2024-11-08) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-20 00:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7B0FBD51-CAB7-D5B6-E6B2B045DACF82D6
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7B0FBD3E-9246-ED7C-4084ECFC36C89F2D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7B0FBD65-EDD0-6795-D0659512EB48B5BE
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/11/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 19/11/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/11/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 20/11/2024 à 00h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 220-688011 (2024-11-08)
Avis de marché (2024-11-13) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 00:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 70F6086A-D581-83C6-745B2E2C20BE2276
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70F6083E-9474-BD88-FA002338C5118A3C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 70F60879-B873-E54F-777B43944EDA021C
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/11/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 22/11/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/11/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 25/11/2024 à 00h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 222-693187 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-04-18) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Empreinte environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durabilité de la matière
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Encombrement et robustesse du produit
Critère de qualité (nom): La facilité de mise en oeuvre
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 56522
Date de conclusion du contrat: 2025-04-15 📅
Titre: Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseaux d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112 490 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-1-1
Adresse postale: 50 rue pierre martin
Code postal: 72100
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.tetard@groupe-fb.com📧
Téléphone: 0672271273📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 104 238 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Penet plastiques
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-2-1
Adresse postale: Zac du Monne
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Courrier électronique: s.durand@penettp.fr📧
Téléphone: 0243141440📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 328 396 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Caplatub
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-3-1
Adresse postale: 5 Rue Antoine Becquerel
Code postal: 72000
Courrier électronique: htube.lm@h-tube.com📧
Téléphone: 0243161135📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 196 192 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Spread
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-4-1
Adresse postale: 20 Bd Du Scorff
Code postal: 35740
Commune postale: Pace
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Courrier électronique: f.chardron@spread.fr📧
Téléphone: 0699787171📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 154 984 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Persohn paragel
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-5-1
Adresse postale: Le Rey
Code postal: 33430
Commune postale: Bazas
Région: Gironde🏙️
Courrier électronique: commande@paragel.fr📧
Téléphone: 0556250517📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 331 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105 479 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 74 432 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 164 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pch
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-9-1
Adresse postale: Zi Chemin De Crapier
Code postal: 01154
Commune postale: Lagnieu
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: commeau@pch-sas.com📧
Téléphone: 0474387765📞
1️⃣0️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93 022 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soval
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-12-1
Adresse postale: 9 Rue Du Remouleur
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: saintherblain@soval.fr📧
Téléphone: 0240582100📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 171 217 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198 320 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Heinrich fonderie sas
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-14-1
Adresse postale: 8 Rue De La Fonderie
Code postal: 67120
Commune postale: Molsheim
Région: Bas-Rhin🏙️
Courrier électronique: fonderie@vhm.fr📧
Téléphone: 0388494710📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 206 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 224 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-16-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Région: Indre-et-Loire🏙️
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 104 451 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1527531-1-17-1
“Parution Joue :615755-2024 le 11/10/2024
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 4 ans
Les...”
Parution Joue :615755-2024 le 11/10/2024
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 4 ans
Les valeurs ci-dessus (montant du Dqe) sont des valeurs d'attributions, non contractuelles et sont issues d'un Dqe ayant servi au jugement des offres.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E28E41F3-06FD-EE32-218B379042BE5CF4
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E28E41E4-9FF5-DF9D-54718B9A7177244C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E28E4202-BE7C-CD5A-0F5EBFA49888B05E
Source: OJS 2025/S 079-262248 (2025-04-18)