Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant
Commune du Plan de la Tour
Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune et du CCAS du Plan de la Tour (Var)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • up coop
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
| 2024-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant
Numéro de référence: 2024.06.AOO.00
Brève description:
“Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune et du CCAS du Plan de la Tour (Var)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Description du marché:
“Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune et du CCAS du Plan de la Tour (Var)”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire avec quantités minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition. Pour la durée initiale et pour...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code postal: 83120
Ville: Le Plan de la Tour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 70 points sur 100 (à partir des éléments du mémoire technique, voir article 18 du règlement de consultation)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : https://www.marches-securises.fr”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir articles 13 et 15 du règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir articles 13 et 15 du règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“voir articles 13 et 15 du règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“DC1 ou Déclaration sur l'honneur à fournir dans les conditions de l'article 13 du règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune du Plan de la Tour
Numéro d'enregistrement national: 21830094500019
Adresse postale: 37 Place Foch
Code postal: 83120
Commune postale: Le plan-de-la-tour
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@plandelatour.net 📧
Téléphone: 0494550755 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 181-556870 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant
Numéro de référence: 2024.06.AOO.00
Brève description:
“Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune et du CCAS du Plan de la Tour (Var)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Description du marché:
“Fourniture, gestion, conditionnement et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune et du CCAS du Plan de la Tour (Var)”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande monoattributaire avec quantités minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition. Pour la durée initiale et pour...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code postal: 83120
Ville: Le Plan de la Tour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 70 points sur 100 (à partir des éléments du mémoire technique, voir article 18 du règlement de consultation)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : https://www.marches-securises.fr”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir articles 13 et 15 du règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir articles 13 et 15 du règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“voir articles 13 et 15 du règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“DC1 ou Déclaration sur l'honneur à fournir dans les conditions de l'article 13 du règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune du Plan de la Tour
Numéro d'enregistrement national: 21830094500019
Adresse postale: 37 Place Foch
Code postal: 83120
Commune postale: Le plan-de-la-tour
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@plandelatour.net 📧
Téléphone: 0494550755 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 181-556870 (2024-09-16)
Avis d'attribution de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 336 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 0001
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre up coop
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Up coop
Nom et adresse du contractant
Nom: Up coop
Numéro d'enregistrement national: 64204436600242
Adresse postale: 9/11 boulevard Louise Michel
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Source: OJS 2024/S 252-797073 (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 336 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 0001
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre up coop
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Up coop
Nom et adresse du contractant
Nom: Up coop
Numéro d'enregistrement national: 64204436600242
Adresse postale: 9/11 boulevard Louise Michel
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Source: OJS 2024/S 252-797073 (2024-12-26)
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