L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations du marché font l'objet de 7 lots : Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases Lot 2 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires Lot 3 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Cannes Lot 4 : Fourniture et pose de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs Lot 5 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les tennis de la Ville de Cannes Lot 6 : Fourniture et remplacement de pièces détachées pour les appareils de fitness Lot 7 : Fourniture et remplacement des appareils de fitness Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs
Numéro de référence: 20241099
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du marché font l'objet...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du marché font l'objet de 7 lots :
Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases
Lot 2 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires
Lot 3 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Cannes
Lot 4 : Fourniture et pose de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs
Lot 5 : Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les tennis de la Ville de Cannes
Lot 6 : Fourniture et remplacement de pièces détachées pour les appareils de fitness
Lot 7 : Fourniture et remplacement des appareils de fitness
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de sports de plein air📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 5 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 60 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pourcentage de produits issus du réemploi, réutilisation, ou intégrant des matières recyclées
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 10 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Cannes”
Description du marché
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Cannes
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Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 4 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 40 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les tennis de la Ville de Cannes”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 5 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 30 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et remplacement de pièces détachées pour les appareils de fitness”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 8 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et remplacement des appareils de fitness”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 10 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 60 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de pose d'un agrès proposé par le candidat (dans le respect du délai plafond de 8 semaines)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement sur fonds propres
- Prix unitaire révisable
- Pas d'avance ni de garantie financière
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 3E48AE5F-F882-E834-6DAC7A4CF802C68E
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 3E48AE77-C9A7-5E5E-2B79956570B0776C
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 218-680695 (2024-11-07)
Avis de marché (2024-11-28) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 78D972BA-A8A1-0EC3-927764DA680A13F1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 78D972CD-050E-9DB3-850B614C7D5CCC37
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 233-730873 (2024-11-28)
Avis de marché (2024-12-12) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 45DB13EB-B208-A8C5-933DB866BB5388F4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 45DB1413-F478-69F5-28EAC665E1059934
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/12/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 30/12/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 243-764632 (2024-12-12)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-1099
Date de conclusion du contrat: 2025-03-27 📅
Titre: Fourniture et pose d'équipements et de petits matériels sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18590.3 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sport pro group
Numéro d'enregistrement national: 1554892-1-1-1
Adresse postale: 390 Av Des Rosiers
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@sportprogroup.fr📧
Téléphone: 0491793554📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47699.74 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1554892-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13006.29 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sports et loisirs
Numéro d'enregistrement national: 1554892-1-3-1
Adresse postale: Rue Bleriot
Code postal: 67120
Commune postale: Altorf
Région: Bas-Rhin🏙️
Courrier électronique: pro@casalsport.com📧
Téléphone: 0969369595📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16914.66 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1554892-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7716.61 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas vw sports
Numéro d'enregistrement national: 1554892-1-5-1
Adresse postale: 5 Rue Franklin
Code postal: 93310
Commune postale: Le Pre-Saint-Gervais
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: contact@vwsports.fr📧
Téléphone: 0148450429📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7424.28 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Kaso pm
Numéro d'enregistrement national: 1554892-1-6-1
Adresse postale: 76 Via Nova
Code postal: 83370
Commune postale: Frejus
Région: Var🏙️
Courrier électronique: kpm.kaso@gmail.com📧
Téléphone: 0678474481📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31 850 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1554892-1-7-1
“Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 21/03/25 pour les lots 01, 02, 03, 04, 05 et le 04/03/25 pour les lots 06 et 07.
Les...”
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 21/03/25 pour les lots 01, 02, 03, 04, 05 et le 04/03/25 pour les lots 06 et 07.
Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Pour le lot 01 montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 60 000 euros Ht;
Pour le lot 02 montant minimum par période 10 000 euros Ht/montant maximum par période 80 000 euros Ht;
Pour le lot 03 montant minimum par période 4 000 euros Ht/montant maximum par période 40 000 euros Ht;
Pour le lot 04 montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 60 000 euros Ht;
Pour le lot 05 montant minimum par période 5 000 euros Ht/montant maximum par période 30 000 euros Ht;
Pour le lot 06 montant minimum par période 1 000 euros Ht/montant maximum par période 8 000 euros Ht;
Pour le lot 01 montant minimum par période 10 000 euros Ht/montant maximum par période 60 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 640653BB-EC20-62AE-395C282603FD711E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 640653CE-F25A-BBD9-0A8103E834054775
Source: OJS 2025/S 065-209949 (2025-04-01)