Accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum, conclus avec un seul opérateur économique pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification de chaque accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fers d'usure, lames caoutchouc, polyuréthane et produits métallurgiques pour les besoins du Conseil départemental du Jura
Numéro de référence: 2024MGF94
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum, conclus avec un seul opérateur économique pour une durée ferme de 4 ans à compter de la...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum, conclus avec un seul opérateur économique pour une durée ferme de 4 ans à compter de la notification de chaque accord-cadre
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Acier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fers d'usure - barre de 6 ml”
Informations complémentaires:
“Lot 01 - Fers d'usure - barre de 6 ml : $(cr)Montant Bdc minimum : 4000 Eur (Ht) / 4800 Eur (Ttc) $(cr) Montant Bdc maximum : 144000 Eur (Ht) / 172800 Eur (Ttc)”
Informations complémentaires
Lot 01 - Fers d'usure - barre de 6 ml : $(cr)Montant Bdc minimum : 4000 Eur (Ht) / 4800 Eur (Ttc) $(cr) Montant Bdc maximum : 144000 Eur (Ht) / 172800 Eur (Ttc)
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Produits/services supplémentaires: Acier📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fers d'usure - barre de 3 ml”
Informations complémentaires:
“Lot 02 - Fers d'usure - barre de 3 ml : $(cr)Montant Bdc minimum : 2000 Eur (Ht) / 2400 Eur (Ttc) $(cr) Montant Bdc maximum : 40000 Eur (Ht) / 48000 Eur (Ttc)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lames caoutchouc, polyuréthane et divers”
Informations complémentaires:
“Lot 03 - Lames caoutchouc, polyuréthane et divers : $(cr)Montant Bdc minimum : 4000 Eur (Ht) / 4800 Eur (Ttc) $(cr) Montant Bdc maximum : 40000 Eur (Ht) /...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (Dc1 ou e-Dume ou forme libre) dûment complétée, datée et signée électroniquement.
Pour les groupements, cette lettre devra être...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (Dc1 ou e-Dume ou forme libre) dûment complétée, datée et signée électroniquement.
Pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché.
Déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion de la Commande publique mentionnés dans le Règlement (Ue) n° 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 pour la mise en oeuvre de l'interdiction d'attribuer ou d'exécuter des contrats de la commande publique avec la Russie dépassant les seuils européens (modèle joint au Dce)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 3BA0BD64-AC93-F4DE-EFAE691DA164CF31
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-574702 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fers d'usure, lames caoutchouc, polyuréthane et produits métallurgiques pour les besoins du Conseil départemental du Jura. Lot n° 3 "Lames caoutchouc, polyuréthane et divers"
Description
Description du marché:
“Fers d'usure - barre de 6 m” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Fers d'usure - barre de 3 m”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024146a
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Lames caoutchouc, polyuréthane et divers
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15079.52 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Societe atcp
Numéro d'enregistrement national: 1531644-1-3-1
Adresse postale: 28 rue de la Tannerie
Code postal: 60270
Commune postale: Gouvieux
Région: Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: victor.demartino@atcp.net📧
Téléphone: 0344620758📞
“Date d'envoi de l'Aapc : 23/09/2024. Accord-cadre à bons de commande n° 2024146a attribué avec la note globale de 100/100 selon les critères suivants : prix...”
Date d'envoi de l'Aapc : 23/09/2024. Accord-cadre à bons de commande n° 2024146a attribué avec la note globale de 100/100 selon les critères suivants : prix des prestations 70/70 - délai de livraison des fournitures 30/30. La valeur totale Ht du marché correspond au montant maximum de l'accord-cadre n° 2024146a sur la totalité de sa durée (4 ans). Le montant Ht est le montant Ht de la simulation de commande déposée par le titulaire de l'accord-cadre. Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur de 9h à 11h30 et de 14h et 16h30 du lundi au vendredi, hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D534ABF0-CD40-519F-7DC9BEB695787482
Source: OJS 2025/S 046-147373 (2025-03-04)